3222-1 du code de la santé publique" et à l'article R. 312-57, les mots : "de santé habilité en vertu des dispositions de l'article L. 3222-1 du code de la santé publique" sont remplacés par les mots : "habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

68° Le premier alinéa de l'article D. 351-28-1 est ainsi rédigé : " Par dérogation aux dispositions du premier et du troisième alinéa de l'article D. 351-28, les candidats qui bénéficient d'une scolarité spécialement adaptée pour tenir compte d'un trouble

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

64° Le premier alinéa de l'article D. 351-28-1 est ainsi rédigé : " Par dérogation aux dispositions du premier et du troisième alinéa de l'article D. 351-28, les candidats qui bénéficient d'une scolarité spécialement adaptée pour tenir compte d'un trouble

Article 1

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supérieures des arts) III Chargé de production de projets artistiques 323 5 ans ECAD consultants, IESA (Institut d'études supérieures des arts) III Chargé de management artistique et culturel 323p 5 ans ATLA le Village musiques actuelles

LEGIARTI000024744667

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Dépréciations Pour les dépréciations comptabilisées ou reprises au cours de l'exercice pour des montants individuellement significatifs, une information est fournie sur : - le montant de la dépréciation comptabilisée ou reprise ; - la valeur actuelle

LEGIARTI000024751073

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Article Annexe

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Sur un plan pédagogique, organiser une visite de site industriel ou visionner avec les élèves des films documentaires permet d'aborder le monde de la production sous un angle réaliste, concret et actuel. 5.

Article Annexe I (suite)

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protection individuelle - Bon de livraison des matières premières, fiches de traçabilité - Documents d'analyse sensorielle, fiches techniques - Outils et méthodes d'analyse pour la mise en place et le suivi du développement durable Réalisation et actualisation

LEGIARTI000045153732

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Généralités Le titulaire est responsable de la surveillance et doit veiller au respect des droits de l'Etat, actuels et futurs, sur le domaine privé ou public sur lequel l'ouvrage est implanté. 14.2.Conservation des droits de passage dans des propriétés

Article Annexe

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Sont affectées au centre les personnes qui présentent toujours, à la fin de leur peine, une particulière dangerosité caractérisée par une probabilité très élevée de récidive liée à un trouble grave de la personnalité.

Article Annexe Ib (suite)

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contraignants et les facteurs aggravants Repérer dans le tableau des maladies professionnelles, les pathologies susceptibles d'être reconnues dans le secteur professionnel Définir et caractériser les effets physiopathologiques engendrés par ce risque : troubles

Article Annexe Ib

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conséquences - proposer des solutions préventives adaptées - risques liés à l'activité physique de l'opérateur Présenter les facteurs entraînant des gestes et postures contraignants Indiquer les conséquences physiologiques sur l'organisme : troubles

Article ANNEXE 1

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La présence d'enfants est conseillée à la condition qu'un adulte veille et fasse en sorte que leurs rapports avec le chiot soient harmonieux ; de même, la présence d'autres animaux n'est pas déconseillée, sauf dans le cas de sujets souffrant de troubles

Article Annexe 1

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Le processus de perception est troublé par des biais situationnels, individuels ou sociaux à mettre en évidence et à caractériser.

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

du code de la santé publique " et à l'article R. 312-57, les mots : " de santé habilité en vertu des dispositions de l'article L. 3222-1 du code de la santé publique ", sont remplacés par les mots : " habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

Article Annexe

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La compréhension des systèmes d'information actuels impose la connaissance des technologies qui les supportent et le repérage des opportunités dont elles sont porteuses pour l'organisation.

Article Annexe Ib

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C3.1 - Gérer les délais C3.2 - Contrôler la conformité T3 - Transmettre les informations pour constitution ou actualisation des bases de données de l'entreprise PRÉSENTATION DES CAPACITÉS GÉNÉRALES ET DES COMPÉTENCES CAPACITÉS COMPÉTENCES

Article Annexe I (suite)

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. - S'informer sur les démarches de conception actuelles. Notion de temps Repères chronologiques et grands acteurs de l'horlogerie (scientifiques, horlogers, philosophes...)

Article Annexe Ib (suite)

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X S 4.3 - Applications informatiques Approche théorique et fonctionnelle des logiciels : Assurer une veille technologique et une actualisation régulière des connaissances et compétences techniques et pratiques des logiciels indispensables

Article Annexe Ib

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C 132 - Mettre à jour les dossiers professionnels (techniques, réglementaires) Actualisation des dossiers techniques CAPACITE C2 : Analyser COMPETENCE C21 : Analyser les données collectées, les relevés et mesures effectués Compétences

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