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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc288b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente, rédactrice Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère
Source officielle3e chambre
60343773d55acc28b2f7aa05
19 janvier 2017
19 janvier 2017
qualité audit siège Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618- N° du dossier 20140546 Représentant : Me Jean-marie TOMASI de la SCP SCP D'AVOCATS LEBAS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b2
28 février 2019
28 février 2019
au greffe le 30 janvier 2019 et prorogé au 28 Février 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Leila
Source officielleChambre Sociale
6349007a63d497adffda42f6
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[E] au titre des rappels de salaire, il convient, alors que M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd466013
29 avril 2025
29 avril 2025
AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 01 Juin 2023, N°21/00548 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila
Source officielleChambre Sociale
65aa2ea6009f81000890dc00
18 janvier 2024
18 janvier 2024
a alors dit que son propre comportement était punissable, qu'il lui a encore été reproché par M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f6b053208318995aa5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officielleChambre Sociale
6789f23fe53fca3659f6737e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En l'espèce, alors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3bd
3 avril 2012
3 avril 2012
ETOILE représentée par ses représentants légaux 17 rue d'Enghein 75010 PARIS représentée par la SCP GARNIER (Me Mireille GARNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : J136) assistée de Me Sandrine LEBAR
Source officielleSociale D salle 1
5fddb193badb0a590d75822e
29 juin 2018
29 juin 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila H... : CONSEILLER Caroline L...
Source officielleSociale D salle 1
5fddb19ebadb0a590d758234
29 juin 2018
29 juin 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila H... : CONSEILLER Caroline L...
Source officielleSociale D salle 1
5fddb1b2badb0a590d758241
29 juin 2018
29 juin 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila H... : CONSEILLER Caroline L...
Source officielleSociale D salle 1
5fddb1c7badb0a590d75824d
29 juin 2018
29 juin 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila H... : CONSEILLER Caroline L...
Source officielleSociale D salle 1
5fddb1e1badb0a590d75825e
29 juin 2018
29 juin 2018
: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila H... : CONSEILLER Caroline L...
Source officielleChambre Sociale
65aa2e8e009f81000890dbf4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[S] devenant alors le président de cette société. Déclarée inapte le 21 septembre 2020,le licenciement pour inaptitude a été notifié à la salariée le 27 octobre 2020.
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b80
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Localité 8] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Pauline LEBAS
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be450f
11 avril 2024
11 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
63b7cdcc6b63637c907b7d6c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[D] a été engagé le 5 novembre 1990 alors que M. [M] l'a été le 2 novembre 2009, soit 19 ans plus tard.
Source officielle1ère Chambre
69fc2bcbcdc6046d47e36843
5 mai 2026
5 mai 2026
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
66bc487ba5822c82a7cbdf9d
13 août 2024
13 août 2024
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Fabienne Arnoux lors du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 14 mai 2024 tenue par M.
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