Inondations et coulées de boue du 29 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Cabestany, Cases-de-Pène, Claira, Latour-Bas-Elne, Opoul-Périllos, Saint-Hippolyte, Saint-Laurent-de-la-Salanque, Sorède.

Article Annexe II

—

La distance entre le point bas de l'écran et le point le plus près du stockage est supérieure ou égale à 0,5 mètre. Elle peut toutefois être réduite pour les zones de stockages automatisés. 5.1.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Si la machine est sujette à des vibrations, le siège est conçu et construit de manière à réduire au niveau le plus bas raisonnablement possible les vibrations transmises à l'opérateur.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Les reproducteurs, truies (femelle saillie ou ayant mis bas) et verrats (mâles utilisés pour la reproduction) comptent pour trois animaux-équivalents.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

(19) La hauteur du barrage est la différence entre la cote de la crête du barrage et celle du point le plus bas du terrain naturel au pied aval du barrage.

Article Annexe V

—

Redondance Baser la navigation sur une seule aide implique des exigences fortes en termes de disponibilité. Par conséquent, la mise en œuvre de plusieurs aides peut être envisagée pour assurer la redondance de fonctionnement. 5.3.3.

Article Annexe I

—

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie engin ou par une voie échelle si le plancher bas du niveau le plus haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

LEGIARTI000046494610

—

d'administration de la DDFIP des Pyrénées-Orientales Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 55,33 44,67 8 8 OUI Élection directe Comité social d'administrationde la DRFIP du Grand-Est et du département du Bas-Rhin

Article (60 à 69)

—

Pfastatt D20 Lutterbach 68 D66 D1066 Lutterbach D20 Lutterbach 68 D66 D468 Bartenheim Limite département 68/Suisse Saint-Louis 68 D83 D83/A35 Houssen A36 Burnhaupt-le-Bas

Article Annexe

—

La Turquie produit quant à elle 270 000 tonnes par an et s'avère le plus gros concurrent de la figue française avec ses prix de commercialisation très bas.

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

Union européenne (4) France LPS depuis la France Belgique Danemark Allemagne Grèce Espagne Finlande Irlande Italie Luxembourg Pays-Bas Autriche Portugal Suède Royaume-Uni Total Union

Article Annexe IV

—

Le calage angulaire en site de l'indicateur de trajectoire d'approche est tel que, au cours d'une approche, le pilote d'un hélicoptère qui aperçoit la limite supérieure du secteur du signal" trop bas" de l'indicateur franchira tous les obstacles situés

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Rétraction de la région ombilicale (vers le haut ou le bas, ou même latéralement) D7 - D8D9 - D10D11 - D12 Médio-pubien Percussion de la symphyse pubienne.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 100 t.

Article Annexe

—

l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 43 961 47 323 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 195 12 72 Total 2 377 16 924 839 8 467 (1) En référence à la note de bas

Article 125

—

la création du Centre national de la musique (affectation) CNM 53 000 000 Article 1601 du code général des impôtset article 3 de la loi n° 48-977 du 16 juin 1948relative à la taxe pour frais de chambre de métiers applicable dans les départements du Bas-Rhin

Article Annexe 3

—

A64.4) : Mise en place d'un doublage isolant sur/sous plancher bas situé sur un sous-sol non chauffé, sur un vide sanitaire ou sur un passage ouvert.

Article Annexe (partie 4)

—

CAS : 70321-79-8) 1210 Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 122384-77-4) 1211 Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas

Article 1

—

A compter du 1er février 2003, l'appellation " musée de France " est attribuée en application de l'article 18-II de la loi du 4 janvier 2002 susvisée aux musées ci-après désignés : DÉPARTEMENTS COMMUNES NOM DU MUSÉE Alsace Bas-Rhin (67).

Article Annexe

—

Cabestany, Perpignan, Pia et Saint-Estève, Bompas et Toulouges, Baho, Canohès, Le Soler, Peyrestortes et Rivesaltes. 67 - Bas-Rhin Strasbourg.

Page 68 · 1 376 résultats

← Précédent Suivant →