que ce courrier qu'il produit en pièce 55 n'est pas un faux contrairement à ce qu'affirme la société; que le courrier daté du 29 mars 2007 produit par la société G4S AVIATION SECURITY n'est qu'un brouillon

n'est pas l'auteur des deux signatures y figurant, ce testament étant une imitation à main levée dont de nombreux tracés semblent avoir été effectués à partir du testament du 24 mai 1993 et de son brouillon

utilisée dans l'entreprise qui consistait à valoriser des stocks de tissus vieux de quatre à cinq ans au prix forfaitaire de 10 francs le mètre avait été retenue dans un premier temps, au vu d'un brouillon

communication dans le plus total désordre, sans éléments permettant de vérifier et reconstituer la composition de la ZAC entre 1994 et 2001, conduit à ignorer définitivement une contestation qui est trop brouillonne

lendemain de l' inhumation, - contrairement à ce que soutient l' appelante, elle était présente lors des inventaires ainsi que l' attestent le notaire et les mentions manuscrites de sa main sur le brouillon

Ludovic X..., né le 19 septembre 1980, a été engagé à compter du 21 août 2006 en qualité d'attaché commercial, statut cadre, par contrat à durée indéterminée, par la société Brok'In, devenue la société

travail et qui, de ce fait, ne comportant aucune autre indication, ne peuvent être considérés comme des agendas ainsi que l'a fait le premier juge ; que ces copies de calendriers sont en réalité les brouillons

attestations pour elle-même, voire en produisant des témoignages comme celui de Mme Jeannine E..., sa propriétaire, qui après avoir attesté en faveur de la salariée, précise qu'elle n'a "eu qu'à recopier le brouillon

E ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, Mme D n'étant ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Cette déclaration, qui comporte un numéro d'enregistrement, indique que le brouillon a été transformé en déclaration le 9 novembre 2020, et précise qu'il sera mis fin à la publicité le 9 janvier 2021.

B à son employeur le 10 juin 2021 qu'il a demandé à un opérateur de production de contrôler l'état de la station et de relever les informations sur un brouillon, informations qu'il a ensuite reportées

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2023, Mme M'mah C, représentée par Me Broisin, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide

On 17   November 2003 the applicant was brought before a judge of the Brooklyn   / New York District Court.

une description du projet et une insertion graphique ; que la description du projet de création du jardin est "la réalisation d'un petit muret bas en périphérie de la future courette, enduit [I] et Broutin

apparaitre les ressources et les charges (ce que ne permet pas la simple production de comptes bancaires sur une période partielle), Madame G... se contente d'une présentation éparse, incomplète et brouillonne

je me rendais au travail en ayant pas dormi, pas mangé, en état stressée, avec la sensation de n'être plus bonne à rien, d'avoir été manipulée et humiliée.Quand enfin le 15/01/20, après plusieurs brouillons

Par ailleurs, l'existence de plusieurs brouillons de testaments découverts au domicile de [R] [R], après son décès ([Date décès 3] 2012) mettent directement en cause les circonstances de rédaction du dernier

démontrée notamment par un courriel (pièce 38'1 de l'employeur) adressé le 25 septembre 2014 à 20h45 par [G] [B] à [I] [O] intitulé 'avenant 2014", ainsi rédigé : '[I], j'ai fini par retrouver le brouillon