En revanche, dans le cas contraire, elle retrouvera son plein effet sans autre formalité » Dans le dispositif : « une caducité de plein droit des délais en cas de non respect du… calendrier précis » Il

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats.

10 heures à 18 heures ; A l’issue et pendant une nouvelle durée d’un mois - une fin de semaine sur deux, les semaines paires dans l’ordre du calendrier, du samedi 10 heures au dimanche 18 heures ;

observations à l'occasion de l'exécution des opérations d'expertise ; - se faire communiquer tous documents et pièces qu'il estimera utiles à l'accomplissement de sa mission ; - définir le calendrier

FICOBA ; Dit qu'il appartiendra au notaire commis de : - convoquer les parties et leur demander la production de tous les documents utiles à l'accomplissement de sa mission, - fixer avec elles un calendrier

en raison d'une anomalie affectant le matériel de vote le 24 février 2017 et que, lors de la négociation engagée par l'employeur d'un avenant au protocole préélectoral aux fins de fixer un nouveau calendrier

prétexte que l'absence de demande de permis au 19 décembre 2008 avait été admise par le notaire de la Sci du chalet et que n'étaient prouvés ni la suite des opérations d'urbanisme ni le respect du calendrier

été achevés dans le délai convenu de 11 mois, ce qui était contraire aux énonciations du procès-verbal de réception assorti de réserves intervenu avec 4 mois et 19 jours de retard par rapport au calendrier

mois de vacances les années paires et la seconde moitié de chaque mois les années impaires) à charge pour le père de prendre et de ramener les enfants à leur résidence habituelle *au- delà de ce calendrier

SARL SEQUEIRA JOSE & FILS dont le siège social est Zone Industrielle de Rigour - 23400 BOURGANEUF représentée par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Selon calendrier

dates dans les nombreux documents officiels et actes d'état civil proviendraient, d'une part, d'erreurs commises par plusieurs traducteurs assermentés dans la traduction et la conversion des dates du calendrier

A une audience du 10 décembre 1993, le calendrier du procès fut défini, les audiences devant commencer le 22 novembre 1994.

S’agissant du manquement au respect du calendrier de chasse, elle expose que l’erreur de calendrier et l’absence de signalisation de la chasse ne sont pas des incidents mineurs et justifient à eux seuls

H.T. par jour calendaire de retard et par tâche du calendrier détaillé d'exécution. / Le montant des retenues provisoires pourra être appliqué sur simple constat du retard par rapport au calendrier d'exécution

rendu contractuel et se substitue au calendrier joint au DCE ().

Le mandataire judiciaire souligne que devant le nombre de renvoi un jugement devrait fixer un calendrier fixant la suite de la procédure. M. [U] indique que la situation n'est pas simple.

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier après avoir recueilli l'avis des avocats.

articles R.153-3 à R.153-8 du code de commerce, communiquera au juge un mémoire précisant, pour chaque pièce en cause, les motifs qui lui confèrent le caractère d'un secret des affaires ; Fixons le calendrier