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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 2
68f1d7467ffb526292dd6e29
16 octobre 2025
16 octobre 2025
27] [Adresse 3] [20] [Adresse 4] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 17 Septembre 2025 tenue par Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6829ffd2adfff4f405
12 octobre 2022
12 octobre 2022
LGH & Associés, prise en la personne de Maître Catherine Hennequin, Avocat aux offres de droit, conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60343d6054d4e72ea21f4386
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Le 4 mai 2015, monsieur [F] a écrit à la société B.H CATERING SERVICES pour l'informer de la reprise de son poste, son arrêt maladie expirant le 8 mai 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb74
11 mars 2008
11 mars 2008
ELIDIS BOISSONS SERVICES ----------------------- ARRÊT no 85 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du onze mars deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381712
9 mars 2009
9 mars 2009
86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Nicole Guedj, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edec
21 novembre 2011
21 novembre 2011
* Date de clôture de l'instruction : 13 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 19 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe4
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Date de clôture de l'instruction : 26 Août 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 14 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f120
27 février 2012
27 février 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ba
27 septembre 2011
27 septembre 2011
au fond, origine tribunal de grande instance de MOULINS, décision attaquée en date du 16 mars 2010, enregistrée sous le no 07/ 00656 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f1
5 mars 2012
5 mars 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69cf57eccdc6046d47f32e3e
2 avril 2026
2 avril 2026
numéro 2025/014319 du 06/06/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMÉE S.A. [1] DE LA VILLE DE [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Catherine
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023109985
15 novembre 2010
15 novembre 2010
Vu le pourvoi, enregistré le 31 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour Mme Catherine A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 25 juin
Source officielleJCP
695d5fb175782d5f0600148d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [S] [B], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine
Source officielleJCP
695d5fd775782d5f0600173c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Mme [E] [Z] - [Adresse 6] comparante le 13 février 2025 et le 5 juin 2025, et non comparante le 3 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
69610ad4cdc6046d47bff1bc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de nationalité Française [Adresse 4] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 10 Décembre 2025 tenue par Catherine
Source officielleTPTG
69742379cdc6046d47802cd5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[E] [K], demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 12 Novembre 2025 Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Saïda SELLATNIA, Greffier
Source officielleJCP
6977d8e5cdc6046d47cd7af2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[J] [K], demeurant [Adresse 11] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY, Cadre Greffier
Source officielleJCP
697b8508cdc6046d4721ed07
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [H] [D], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine
Source officielleJCP
697c6c6ecdc6046d473a8625
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] [J], demeurant [Adresse 6] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY, Cadre Greffier
Source officielleJCP
6981b962cdc6046d47b95080
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [O] [E], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine
Source officiellePage 68 sur 420