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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème chambre 3ème section
67f80d43cf40727a0043bb2a
10 avril 2025
10 avril 2025
Localité 6] Société UFIFRANCE PATRIMOINE [Adresse 4] [Localité 6] représentées par Maître Hugues BOUCHETEMBLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0008 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Béatrice CHARLIER-BONATTI
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d49cf40727a0043bbac
10 avril 2025
10 avril 2025
INTER GESTION REIM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Ariane PIERRE NOEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0514 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d52cf40727a0043bcea
10 avril 2025
10 avril 2025
SOCIÉTÉ INTER GESTION REIM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Ariane PIERRE NOEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0514 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Béatrice CHARLIER-BONATTI,
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d52cf40727a0043bcf6
10 avril 2025
10 avril 2025
INTER GESTION REIM [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Ariane PIERRE NOEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0514 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d54cf40727a0043bcff
10 avril 2025
10 avril 2025
LA SOCIÉTÉ INTER GESTION REIM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Ariane PIERRE NOEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0514 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Béatrice CHARLIER-BONATTI,
Source officielle9ème chambre 3ème section
65c3d9bcc432ce7d11a6fb40
1 février 2024
1 février 2024
Madame Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente, statuant en juge unique.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2516736_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
médicale en date du 1er juin 2025 produite par le requérant que la spécialité Envarsus lui a été prescrite avec la mention « Non substituable marge thérapeutique étroite (MTE) » et que le laboratoire Chiesi
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303911_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
A..., représentée par Me Chakri, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le ministre de l’intérieur a implicitement rejeté son recours contre la décision du 12 août 2022 par laquelle
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008163290
2 novembre 2005
2 novembre 2005
et de la qualité de ces produits ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, à la suite de l'introduction par certains viticulteurs, notamment en Champagne et dans l'aire d'appellation Chablis
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c5
26 mars 2015
26 mars 2015
A CREDICAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social : 6 rue Charlier-PK 4- BP. 467-98845 NOUMEA CEDEX Représentée par la SELARL JURISCAL, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f20
23 février 2018
23 février 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI, Conseillère Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officiellesoc
61372344cd580146774078f5
20 janvier 1999
20 janvier 1999
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-43.877 formé par la société Brocard, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Préhy, 89800 Chablis
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200210_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Charlier substituant Me. Elmosnino avocat de M. B.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00196_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Le 13 avril 2016, A est admis en néonatologie où une hydrocéphalie avec une malformation de Chiari de type 2 est évoquée ; une infection maternofoetale est suspectée et motive une antibiothérapie mais
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00223_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 janvier 2021 et 27 mai 2021, l'EURL Scierie BMNS, représentée par Me Charlier demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle1ère chambre
DTA_2400945_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il ressort des termes mêmes de l’arrêté contesté que le préfet de l’Yonne s’est fondé sur un rapport d’enquête de la brigade de gendarmerie de Chablis du 5 octobre 2023, et fait état du placement en garde
Source officielleChambre 1
DTA_2402178_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
du massif forestier exploité et est destiné à stocker le petit matériel utilisé par le requérant pour réaliser des plantations et des dégagements sur les plantations récentes, ainsi qu’à traiter les chablis
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0422REP003591097
22 avril 1998
22 avril 1998
Le requérant est un ressortissant italien né en 1934 et réside à San Salvo (Chieti). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2610179_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
A..., représentée par Me Ait Chikhali, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du
Source officielleChambre 04
69f64c29cdc6046d475edf75
28 mai 2025
28 mai 2025
Yves CHARLIER, M. Paul JAECKEL, juges, Prononcé le 28 mai 2025 par mise à disposition au greffe. Minute signée par Mme Laurence THORIGNY président du délibéré, et Mme Jeanne RODDE, greffier.
Source officiellePage 68 sur 108
CHIKLI, Kelly, Huguette, Jeniffer
12/07/2026
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GERACI, REBOUX, CHIKLI et ASSOCIES, NOTAIRES
07/07/2026
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CHIKLI, Alison, Mazal
09/06/2026
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Chikli, Eliott
24/03/2026
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Qukovci, Medina, Chikli
18/11/2025
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