l'été comme "abri de buvette", en une salle de restaurant entièrement fermée, construite sur un sol bétonné et recouverte d'une toiture en tuiles, à laquelle est adjointe une dépendance à usage de cuisine

Etablissements MCT - Z..., la cour d'appel a violé le texte susvisé" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société de droit tchèque Porkert, fabricant de machines de cuisine

défaut de bail régulier au visa de l'article 3 sexies, et, par motifs propres, que le bail du 29 septembre 1986 ayant pour objet des pièces que Mme A... tenait du bail antérieur et aussi une entrée, une cuisine

s'engageait àexercer une activité de boulangerie-pâtisserie ; que la société Genty a amputé une partie de la surface réservée au supermarché pour aménager une boutique destinée, non pas à la vente de plats cuisinés

attaqué (Douai, 6 mars 1997), que le 24 juillet 1990, la société Lotus de Brou (société Lotus) a conclu avec la société Cégébail, un contrat de crédit-bail afin de financer une partie du matériel de cuisine

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 751180118 et exploite un fonds de commerce de: Restauration traditionnelle, vente en sédentaire et non sédentaire de plats cuisinés

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 mai 2024), la société Guy Demarle grand public (la société Demarle), spécialisée dans la vente à domicile en réunion de matériels et accessoires de cuisine, à l'occasion

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Frais avait dû travailler dans des conditions difficiles après le départ du cuisinier et du personnel de cuisine, les juges du fond ont, sans se contredire, retenu que cette situation était à l'origine

Le chef de cuisine a d'ailleurs été licencié en raison notamment de ces faits jugés inadmissibles et dangereux. 1) En premier lieu, nous avons relevé une baisse continuelle du taux d'occupation (T.

[K] [U], la SARL CHINON CUISINES, exerçant sous le nom commercial VENETA CUCINE et M. [L] [S], de procéder à la reprise des désordres allégués.

Il s'agit exclusivement d'ustensiles et d'outils de cuisine.

Monsieur [I] [V] a été engagé à compter du 19 janvier 2004 par la SARL BBF Restauration exploitant un établissement de restauration à l'enseigne restaurant [6] à [Localité 5] en qualité de commis de cuisine

POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE COMMERCIALE CO-CONSTRUCTEUR, ET EN FOURNISSANT DE SURCROIT AUX ACQUEREURS DES STUDIOS COMPRIS DANS SA PROPRE PART D'IMMEUBLES CERTAINS ELEMENTS MOBILIERS EQUIPANT LES CUISINES

en activité et à proximité des voies de chemin de fer en circulation, en deuxième lieu, pour la sécurité publique, le risque incendie n’étant pas négligeable en raison de la présence de matériel de cuisine

des Bouches-du-Rhône l'a obligé à quitter le territoire français, mais cette mesure n'a pas été exécutée par l'intéressé, lequel s'est maintenu sur le territoire français en exerçant des métiers de cuisine

du volume d’air dans le local cuisine.

travail établie par l'employeur le 30 juin 2015 fait état d'un accident survenu au préjudice de la victime au temps et sur le lieu du travail, lui ayant occasionné une lésion à l'adducteur « jambe droite/cuisse