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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2012374_20240830
30 août 2024
30 août 2024
. / 3° Les modalités d'interdiction de broyage et de fauchage pendant quarante jours consécutifs, prévues par l'arrêté du 26 mars 2004 relatif au report de la date de broyage et de fauchage de la jachère
Source officielle3e chambre sociale
64eedcc3bb2c32d969d3532b
2 août 2023
2 août 2023
CARCASSONNE, Dispensée de comparaître en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile INTIMEES : S.A. [9] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleRéférés
ET ASSOCIESc/S.A
6708c030445a086e2bcede05
10 octobre 2024
10 octobre 2024
APERAM STAINLESS EUROPE Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Maître Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la
Source officielleRéférés
6789f56ab7cff8efb73576eb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
barreau de NANCY et plaidant par Maître Maxime FONMOSSE, avocat au barreau d'EPINAL DEMANDEUR EN REFERE ET : Monsieur [S] [W] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officiellePremière Présidence
6614da4e28647600086a911d
8 avril 2024
8 avril 2024
agissant pour le compte de son mari [V] [N] domiciliée [Adresse 2] Comparante en personne DEMANDERESSE A LA CONTESTATION ET : Maître [Z] [P] domiciliée [Adresse 3] Représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielleciv1
613720f8cd580146773efeb0
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Philippe, Henri XX..., 20°/ de Mme Hélène YL..., épouse FAUCHEUX, 21°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2602037_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2026, la société à responsabilité limitée (SARL) Mondus Sapore, représentée par Me Governatori et Me Faucheur, demande au juge des
Source officielleChambre 1
DTA_1900505_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par une requête, enregistrée sous le n° 1900505 le 14 mars 2019, et un mémoire, enregistré le 25 août 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Déclic intérim, représentée par la SELARL Le Faucheur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310157
31 mars 2016
31 mars 2016
Qualification de la convention : Monsieur [U] exploite en prairie de fauche et pâturage pour les besoins de son élevage ovin, des parcelles cadastrées A [Cadastre 1] et A [Cadastre 3] d'une superficie
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000039293311
21 octobre 2019
21 octobre 2019
Vignobles Joëlle Carrere, la SCEA Château Ladesvignes, la SCEA Clos Les Forets, la SCEA Comte de Bosderon, la SCEA de Grange Neuve, la SCEA du Château du Péroudier, la SCEA du Terme Blanc, la SCEA Fauche
Source officielle2ème chambre
DTA_2201764_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - les conclusions de Mme Helfter-Noah, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300686_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - et les observations de Me Colas, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002746_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001864_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officiellesoc
ûcheron forméc/M. Y
6137215fcd580146773f337e
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Faucher, Mme Beraudo, M. Laurent-Atthalin, Mme Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372167cd580146773f37a5
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Faucher, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137216acd580146773f38d9
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Faucher, Mlle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372141cd580146773f249e
20 mars 1990
20 mars 1990
Faucher, Mmes Beraudo, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f27a2
25 avril 1990
25 avril 1990
Faucher, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d53
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Faucher, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
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