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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2208253_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Dans la nuit du 27 au 28 septembre 2017, Mme K épouse L a chuté de sa hauteur en se rendant aux toilettes, occasionnant une fracture pertrochantérienne de la hanche gauche.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208464_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208961_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208968_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2201592_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204480_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
B, né en 1971 et ayant la qualité de travailleur handicapé, soutient qu'à la suite d'une coxarthrose des hanches, il a subi trois opérations concernant la pose de prothèses en novembre 2018, octobre 2020
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203980_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
trou ayant causé sa chute révèlent un défaut d'entretien normal de l'ouvrage, et qu'il n'était pas signalé ; aucune faute de sa part ne pourra être retenue ; - sa chute a causé une fracture de la hanche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200226
6 février 2014
6 février 2014
X... était atteint de coxarthrose antérieurement à l'accident et que, selon l'expert, « de manière certaine...cette coxarthrose gauche évoluera tôt ou tard vers la pose d'une prothèse totale de la hanche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02585
14 décembre 2011
14 décembre 2011
son obligation de reclassement, que ce dernier ne donne aucune précision sur la situation de Mme Z..., vendeuse dans la boulangerie de Piney, qui bénéficiait, en raison d'une double prothèse de la hanche
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00412
27 avril 2011
27 avril 2011
corps sans manches avec une encolure en V et une ouverture complète sur le devant se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière ; que des bandes velcro étaient cousues au niveau des épaules et des hanches
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02344
25 novembre 2009
25 novembre 2009
déplaçait en titubant, sans faire état de consommation d'alcool ; que monsieur X... oppose de son côté qu'il a toujours contesté, ce qui est établi, avoir bu de l'alcool ce jour-là, qu'il souffrait de la hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110728_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge social
DTA_2200740_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Il soutient qu'il est porteur de prothèses de genoux et prochainement de hanches et qu'il est gêné dans ses mouvements, qu'il a besoin de stationner dans de larges espaces et que sa demande est médicalement
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01799_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme C A souffre d'une fracture de la hanche droite, la pose d'une prothèse de hanche étant envisagée.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100915_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02898_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffrait d'une coxarthrose évoluée droite sur séquelles de luxation congénitale de la hanche.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2111151_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106872_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2205441_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
C soutient que, souffrant de gonarthrose évoluée du genou droit, d'une discarthrose et de douleurs de la hanche, la station debout lui est pénible et qu'il se déplace difficilement.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204930_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 68 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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