Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
669640d7f5112d8edd056e71
10 juillet 2024
10 juillet 2024
née le 10 Février 1983 à DOUAI (NORD), demeurant 81 BOULEVARD ROBERT SCHUMAN APPT C04 - 62110 HÉNIN BEAUMONT défaillant Monsieur [G] [W] né le 07 Décembre 1983 à BOIS BERNARD, demeurant 14 RUE LÉO LAGRANGE
Source officielle5ème Chambre
6864c05b17fdd29c296517a6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B&B BUSINESS ADRESSE COMPLEMENTAIRE : [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de NANCY INTIME/ DEMANDEUR A L'INCIDENT
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508566_20250826
26 août 2025
26 août 2025
fois par semaine, les lundis, mercredis et jeudi à 8h00 à l'hôtel de police de Grenoble situé 36 boulevard Maréchal Leclerc, dans le centre-ville de Grenoble, où il habite également, au 31, rue Léo Lagrange
Source officielle11ème chambre
DTA_2203627_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
B est entré en France en 2015, a été scolarisé dès son arrivé au Lycée professionnel Léo Lagrange à Bondy afin d'y apprendre le français, a obtenu en juin 2017 un brevet d'études professionnelles, en juin
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503899_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B... est hébergée dans un studio de la résidence-autonomie « Lagrange », située sur la commune de Miélan (Gers), et rattachée au centre intercommunal d’action sociale (
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b2c
8 février 1999
8 février 1999
BAILLE Didier du barreau de Toulouse INTIMES SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B Représenté par son syndic, la SA X A... pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU et pour avocat la SCP PECH DE LACLAUZE, MARGUERIT LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c8b
22 mars 1999
22 mars 1999
S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître COTTIN Jean Paul du barreau de Toulouse INTIMEE SCI B Ayant pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU Ayant pour avocat la SCP PECH DE LACLAUZE, MARGUERIT LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b834
27 mars 2008
27 mars 2008
L'affaire a été débattue le 21 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b83f
27 mars 2008
27 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd75
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd77
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE , Conseiller Monsieur Jean-Jacques GILLAND,
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a59a
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946c9
23 juillet 2019
23 juillet 2019
.] / PAYS-BAS Représentant : Me EBONGUE de la SELARL LAGRANGE ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SARL VEZO SERVICES [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbe
14 novembre 2013
14 novembre 2013
86066 POITIERS CEDEX ORANGE FRANCE 12-18 Bd Antoine Gauthier-33732 BORDEAUX CEDEX 9 PAIERIE DEPARTEMENTALE CREUSE 3 avenue de Laure-BP 44-23011 GUERET TRESORERIE D'AHUN 6 place Jacques Lagrange
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103566_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
: Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaires, enregistrés les 9 juillet 2021, 5 avril et 2 mai 2022, la société compagnie commerciale de manutention pétrolière, représentée par Me Lagrange
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2400530_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., né le 30 décembre 2008, était scolarisé au collège « Léo Lagrange » du Havre au cours de l’année scolaire 2022-2023 durant laquelle il a exprimé trois vœux pour son affectation post-3ème.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a31
26 juin 2003
26 juin 2003
FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS représenté par ses dirigeants légaux représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Maître LARANGE
Source officielleChambre référés
66197e6e1b7735881a7c3898
12 avril 2024
12 avril 2024
Par acte authentique en date du 29 mai 2017, la SARL MARYKAT a cédé son fonds de commerce, comprenant le contrat de bail, à la SARL BARSO.
Source officiellecr
613725facd58014677422042
22 juin 2005
22 juin 2005
des articles 485, 486 et 592 du Code de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois
Source officiellePage 68 sur 174