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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2113723_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 25 avril 2022, le centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert Ballanger conclut au rejet de la requête.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008055285
21 avril 2000
21 avril 2000
Robert X... demeurant ... ; M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007911382
21 juin 1996
21 juin 1996
Robert Y..., - les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721bbcd580146773f6a03
18 novembre 1992
18 novembre 1992
Gilles, Michel, Robert F..., demeurant tous deux rue du Temple à Couhé-Vérac (Vienne), 5°/ M.
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Pour chacun de ces contrats, la société Robert Bosch Automotive Steering [Localité 8] justifie de l'absence du salarié remplacé en produisant, sous ses pièces n° 14 à 25, les bulletins de salaire des salariés
Source officielleChambre civile TGI
6538b4407ffc2c8318ee0242
24 octobre 2023
24 octobre 2023
barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [KG] [CH] [WA] [Adresse 7] [Localité 25] Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [IB] [L] [NR] [Adresse
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008118168
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Robert C..., demeurant ..., M. Christian N..., demeurant ..., M. Alain K..., demeurant ..., Mme Patricia A..., demeurant ..., Mme Christiane Y..., demeurant ..., Mme Huguette H..., demeurant ..., M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248042
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Robert A, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303310_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Pierre Le Garzic, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02476_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il ressort également des pièces du dossier que la société Fitness Park La Galleria Le Robert Cluny s'est substituée à la société apporteuse dans les litiges et parts judiciaires devant toutes juridictions
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdd27f30ddf1e90d1fc4dec
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Robert X... Né le [...] à Marseille (13254) Demeurant [...]
Source officielle11ème Chambre
DTA_2400935_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2407627_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409459_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9195d
15 juillet 2014
15 juillet 2014
Z... a été mis à disposition de la société Robert Bosch France (la société Robert Bosch) par la société de travail temporaire Vedior Bis à l'occasion de nombreux contrats de mission du 3 janvier 2006 au
Source officielle1ère chambre section inst
6268de13b6a90a057d2a5ad5
26 avril 2022
26 avril 2022
LA NOUE ROBERT chez M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026837489
26 décembre 2012
26 décembre 2012
Robert A, demeurant ...; M.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d94c
27 mai 1963
27 mai 1963
LA PROMESSE DE VENDRE UN LOGEMENT D'UNE PIECE, A L'ETUDE ROBERT OU A TOUTE PERSONNE QUE CETTE ETUDE DESIGNERAIT, MOYENNANT LE PRIX DE 675000 ANCIENS FRANCS DONT 65000 FURENT VERSES CE JOUR-LA A TITRE D'ACOMPTE
Source officielle4ème chambre
DTA_2201319_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Raymond et Robert Bras ne sont pas fondés. Un mémoire présenté par MM. Bras a été enregistré le 30 janvier 2024, et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
613724f8cd58014677419e16
6 juin 1988
6 juin 1988
le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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