CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 508 résultats pour « Rafoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1109DEC005755100

Admin. suprême

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Un des enseignants de cette Académie, qui pour des raisons faciles à comprendre, a préféré qu'on ne publie pas son nom, nous a raconté une histoire terrifiante. «   Il y a deux semaines, V.J., un

Source officielle

Page 68 sur 126

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0e61c25a97f0381f55bb

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Notez qu'au générique du Rayon Vert, j'ai écrit : 'Avec la participation, pour le texte et l'interprétation de...' Ici, non. De façon générale, mes acteurs ne participent jamais au scénario.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fdecdc6046d47cfc6f9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La radiographie du 5 décembre 2008 réalisée quelques jours avant la consultation post-opératoire a montré la fixation en place de l'arthrodèse du premier rayon avec un fil métallique et un embrochage en

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0124JUD007657713

Admin. suprême

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Je veux raconter spontanément ce qui s’est passé car cette histoire m’a profondément troublée et je crains D.L. Le 1 er novembre, j’ai rencontré D.L. (...), nous nous sommes rendus chez moi.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0625JUD006056114

Admin. suprême

25 juin 2020

25 juin 2020

    T.M. lui aurait raconté qu’il avait auparavant eu une petite amie, dénommée A., qu’il aurait traitée de la même manière.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0517DEC002873006

Admin. suprême

17 mai 2011

17 mai 2011

Germany Goran MARIĆ Mrkonjić Grad 19/10/2001 15/11/2004 09/05/2005              47876/07 01/10/2007 Jelena STANIVUKOVIĆ 01/10/1950 Banja Luka Radomir

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

'C'est une chanson qui a failli n'être jamais chantée, raconte ce dernier. J'ai montré plusieurs textes à [H] et celui de La Matinée était resté sur la table.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69d8903fcdc6046d47bb97c2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle a été promue Second de Rayon Crèmerie au niveau E6 suivant avenant du 30 avril 2019.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4d85857dd64cbdaa372

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Lors de son passage en caisse, il a présenté des pièces provenant des rayons du magasin et d'autres articles qu'il a dit lui appartenir, ce qui lui a été contesté par l'employé.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:105

CJUE

9 février 2017

9 février 2017

#Raffinerie Tirlemontoise SA kontra État belge.#Tribunal de première instance francophone de Bruxelles (Belgium) által benyújtott előzetes döntéshozatal iránti kérelem.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

représentant des calvaires, des croix et des larmes, des plaies béantes et des doigts qui fouillent l'intérieur, de la propagande pour la perversion, le tourment et la cruauté, résultat de techniques raffinées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230a

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Ce n'est qu'en sortant du salon qu'elle avait tout raconté à sa belle-mère. Entendue, cette dernière confirmait avoir retrouvé sa belle-fille totalement désemparée après la prestation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63538896513cb5adff943793

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

précisant que d'après la chef réceptionniste de l'hotel Mme [D] avait quitté son poste de travail à 14h40 avant son heure de fin normale (17h00), sans son autorisation, et que « Mme [S] sa collègue, m'a raconté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1215DEC003438520

Admin. suprême

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Ont-ils vécu les horreurs qu’ils ont racontées ? » et, d’autre part, « La plantureuse Simone Veil, «   rescapée de la Shoah », a 88 ans. A ma connaissance, elle va bien. » 3.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69734189cdc6046d4766d714

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

BRAYAN-ADAM [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle RAFFALLI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 905 du code

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

653b58d7502b828318c4e311

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Contrairement à ce que raconte ses proches, elle n'a jamais eu d'idées suicidaires, elle a toujours eu la volonté de s'en sortir.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204821_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

handicapé, ne pouvait tenter de frapper l'agent qui s'en plaint, alors surtout que ce dernier a une carrure imposante ; - elle n'explique pas pourquoi les agents ont inventé l'histoire qu'ils ont racontée

Source officielle
CA

6e Chambre C

6162fdf73ebbdffcbea6aa7e

Appel

29 décembre 2011

29 décembre 2011

Signé par Madame Marguerite LECA, Président et Madame Marie-Christine RAGGINI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd8560a

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

cinquantaine de lettres ou fax figurant au dossier, la Cour retiendra notamment un courrier adressé le 28 novembre 1998 à Mademoiselle Y... dans lequel Monsieur X... indique : "tu as peur...que je raconte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b65b

Appel

29 juin 2005

29 juin 2005

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est La Tuilerie 47410 LAUZUN représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me François RABANIER

Source officielle