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4 136 résultats pour « Saout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

680c6dc3fe1a38d696f20f88

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

celle tirée de l'article 1-6 de l'Avenant n°1-V1 au Contrat n°[Numéro identifiant 2] qui liste les activités non autorisées dont « tout exercice acrobatique tel que saut dans le vide ».

Source officielle

Page 68 sur 207

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CA

10e Chambre

5fdd58d2b8de4301bc063f54

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

X... , notamment vitesse très excessive et saut, prohibés par le règlement de la piste de trial quad sont la cause exclusive de son accident et des blessures et du préjudice qui en ont résulté, - juger

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1802271-1890577

Admin. suprême

29 septembre 2006

29 septembre 2006

  «   Bureau moscovite de l’Armée du Salut   » c.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63d22a939b3c8605deec2011

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[K], gérant de la SARL Le Bretagne, le 18 mars 2018 ainsi libellé : ' Salut [R], Désolé de te prévenir si tard, tu peux te reposer aujourd'hui, j'ai envie de bosser seul.

Source officielle
CA

Cabinet C

643f88d3ad85da04f53a3bca

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

éléments caractérisent par leur cumul le parasitisme commercial dont il se plaint : - l'identité des formules de correspondance utilisées («bienvenue à Bora Bora», «rendez-vous à Bora Bora», «salutations

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Lors de cet échange vous avez réaffirmé que votre leader lorsqu'il a répondu à votre salutation, ne vous avait pas regardé dans les yeux et que cette attitude ne vous était pas acceptable.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201419

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

régulièrement hospitalisé entre 2005 et 2008 pour subir l'amputation chirurgicale du membre inférieur droit à la suite d'une artérite ; qu'en 2010, il a intégré une chambre au sein de la fondation de l'Armée du Salut

Source officielle
CA

18e Chambre

5fdd1850b57ca282107ff6bd

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Je vous prie de bien vouloir agréer, Monsieur B..., l'expression de mes respectueuses salutations' Aux terme d'une seconde lettre en date du 28 mars 2006, le salarié a indiqué à son employeur: ' Par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f1

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

une absence de consignes, une surcharge de travail, un manque de moyens, une mise à l'écart, auxquels il conviendrait d'ajouter des ordres écrits " ponctués de propos à nature sexuelle " tels que " salut

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301332

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

Avec mes salutations. H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909fe

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Salutations.". Par courrier séparé du même jour, il a adressé à Mme X... trois chèques en paiement de ses salaires des mois de juin, août et septembre 2010.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-140882

Admin. suprême

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Lors de sa première audition par la police, la requérante tenta de sauter par la fenêtre et fut à cette occasion hospitalisée en hôpital psychiatrique.

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d01f6ecdc6046d4706b196

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

S’il est constant que madame [D] a été victime d’une chute de cheval alors que ce dernier a évité un piéton après un saut d’obstacle, les pièces produites ne permettent pas d’établir que le piéton dont

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697dcde1cdc6046d475f3573

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Discours désorganisé, digressif et diffluent, sauts du coq à l'âne. Humeur irritable. Attitude de provocation. Insomnie depuis plusieurs jours d'après le père. Anosognosie totale.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d5e662cdc6046d477b6bcb

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Relâchement des associations des idées avec saut du coq à l'âne fréquent. Discordance idéo-affective.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966a806866c0645d1a8c2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Le certificat médical initial décrit l’état suivant du patient : agitation sur le plan psychomoteur, contact hostile, humeur dysphorique, interprétative, discours désorganisé, saut du coq à l’âne, délire

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc37a0f6350336348554

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

médical motivé du 9 avril 2024 constate que le patient, connu et suivi poiur une psychose chronique avec notion de consommation de toxiques, a un contact qui reste familier, un discours incohérent avec saut

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242d8d5cd4a87590920d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

correspondant pas à ses fonctions de vendeur polyvalent comme démolir du matériel devant partir à la casse, porter au transport des charges lourdes, escalader des rayons et des étagères non fixés ou sauter

Source officielle
CA

1re chambre civile

6698b079e6ed70c67f6449ff

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

J'ai cru sauter sur un buisson mais c'était du bambou et je me suis empalé dessus. Quand j'ai changé d'hôpital, je pensais que c'était pour aller en centre ouvert.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdcaf84b0bef080ad2c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’avis motivé en date du 08 juillet 2024 mentionne que la patiente est logorrhéique, tachypsychique, avec des sauts du coq à l’âne. Il est également relevé des idées de grandeur.

Source officielle