Codes de loi français

Article Annexe

vocabulaire et un style clairs et dépourvus d'ambiguïté, adaptés aux destinataires et tenant compte des moyens fournis; 1.2.5. les opérateurs reçoivent une formation, afin de mettre correctement en œuvre les procédures; 1.2.6. des relevés sont établis manuellement

LEGIARTI000026833773

étant significativement supérieures aux pratiques et règles techniques strictement énoncées par la réglementation Protection sanitaire générale de l'élevage L'éleveur a à disposition le Guide de bonnes pratiques d'hygiène en élevage de porcs ou son manuel

Article Annexe 5

Règles de bases : - changer les rapports à bas régime moteur pour les véhicules à boîte de vitesse manuelle, utiliser les différents programmes proposés pour les changements de vitesses automatique ; - utiliser le compte-tours et connaître les caractéristiques

Article Annexe I b

Mettre en œuvre, tout ou partie des tâches essentielles afin de procéder à une opération spécifique à chaud ou à froid sur des tubes de verre telles que : Option A : Verrerie scientifique : - Étirage - Soufflage - Moulage - Formage (Manuellement

Article Annexe Ib

X X Activité 5 St T5.1 Mettre en œuvre des peintures et des produits d'interposition et d'étanchéité X X X X X X X T5.2 Assembler ou désassembler des éléments ou des sous-ensembles, manuellement

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.

Article Annexe I

Elles sont également commandables manuellement. Les tuyauteries reliant un stockage constitué de plusieurs réservoirs sont équipées de vannes permettant d'isoler chaque réservoir.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.

Article Annexe II

. •· actionner les systèmes de désenfumage : •· actionner manuellement le dispositif de désenfumage, •· remettre en position d'attente le dispositif de désenfumage. •· mettre en œuvre des moyens d'extinction. •· procéder à l'extinction d'un début d'incendie

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. Objet du contrôle : 2.5.

Article Annexe I

libre-service sans surveillance : Le dispositif de coupure générale peut être actionné à partir d'au moins deux commandes positionnées : - pour la première, à proximité de l'appareil de distribution ; - pour la deuxième, à proximité de la commande manuelle

Article Annexe IIc (suite)

Chaque candidat dispose alors de l'ensemble des matériels manuels ou électroportatifs nécessaires à cette réalisation.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates. 8.2 Au terme de son

Article Annexe VII

2 ème a) La description et la présentation générale du réseau ; b) La description détaillée de l’organisation de la structure centrale du réseau de contrôle (organigramme, nom des personnes responsables, moyens en personnel) et le système qualité (manuel

Article Annexe II

Les commandes d'ouverture automatique et manuelle sont placées à proximité des accès. Elles sont clairement signalées et facilement accessibles. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers du local considéré.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Ils présentent, à cet effet, une flottabilité intrinsèque totale ou partielle suffisante, ou, à défaut, obtenue par gonflage soit au moyen d'un gaz libéré automatiquement ou manuellement, soit à la bouche.

Article Annexe I

Apiaceae Panicaut champêtre, Chardon roulant racine, jeune feuille, jeune pousse, foliole séchée furocoumarines, polyines Eschscholzia californica Cham.

Article 125

l'espace naturel protégé concerné ou la commune d'implantation de l'espace naturel protégé 4 500 000 Taxe sur les nuisances sonores aériennes Personnes publiques ou privées exploitant des aérodromes 50 160 000 Imposition forfaitaire sur le matériel roulant

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.

Article 221-II-2/9 (suite)

Ce volet doit également pouvoir être fermé manuellement de chaque côté du cloisonnement. La commande doit être située dans un endroit facile d'accès et être signalée de façon claire et bien visible.