CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 600 résultats pour « Anne MARTY Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

616294d4db5ccebfe3f3a653

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC000384010

Admin. suprême

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Les corps des martyrs tués dans le Kurdistan d’Iran, de Syrie et d’Irak ne sont pas restitués à leur famille même si elles sont venues (...)

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61624d71ed30a8f56173839e

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61626b87e62f7c490f224e48

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère Greffier : Mme Anne-Marie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162987f201c88caf8c4e2a9

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

OPPELT-RÉVENEAU, Conseillère Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement

Source officielle
CC

soc

61372105cd580146773f0542

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

Marthe, demeurant ... (Moselle), 6°) Madame XB... Monique, demeurant ... (Moselle), 7°) Madame XE... Georgette, demeurant ... (Moselle), 8°) Madame XY... Anne Marie, demeurant ...

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300077_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle s'est réinscrite en licence 2 pour l'année universitaire 2022/2023.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

672134dbd174fb458d86a001

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

, Vice-Présidente Assesseurs : GIRAUD Sébastien MARTOS Francis L’agent du greffe lors des débats : KALIMA Rasmia, À l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162f6e9b807dfe813d296ac

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Marthe-Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f872

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

épouse Y... sous curatelle née en à ... 11590 OUVEILLAN représentée par la SCP DIVISIA SENMARTIN, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Maître PONROUCH substituant Maître MARY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0710JUD000375211

Admin. suprême

10 juillet 2018

10 juillet 2018

We will make them pay a price.” (“ Bedel ödedik, bedel ödeteceğiz. ”), “Murderer State” (“ Katil devlet ”), “Revolutionary martyrs are immortal” (“ Devrim şehitleri ölümsüzdür .”), “Martyrs are immortal

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0117DEC006079000

Admin. suprême

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Subsequently, the police carried out a pre-trial investigation on Mrs   Martta Lönnholtz’s request.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21006_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - le décret du 24 novembre 1992 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A64 entre Pinas et Martres-Tolosane

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-220422

Admin. suprême

22 septembre 2022

22 septembre 2022

septembre 2022, lors de la 1443 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n° Affaire Date de la décision 16602/21 Jacek JAROSZCZAK 10/03/2022 46971/20 Salim TOUAHRI 10/03/2022 49550/19 Anna

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebd97cdc6046d47e652d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D’HLM, dont le siège social est sis 9 rue Anna Marly - 69007 LYON représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 502

Source officielle
TJ

Service des référés

668839e7342d338c20d31457

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

■ N° RG 24/51158 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3ZPM N° : 3 Assignation du : 07 Février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2024 par Anne-Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fb

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

saisine : 21 Juin 2006 Ordonnance de clôture : 12 octobre 2007 RG : 06 / 307 Composition de la Cour Président : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller Assesseurs : - Christian MESIERE, Conseiller -Anne

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007988043

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Mary, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Honorat, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007784894

Admin. suprême

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Gérard X..., demeurant 20, Orée de Marly à Noisy-le-Roi (78590) ; M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203344_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Dans le cadre de la présente instance, seules doivent être appréciées les dix années qui précèdent l'arrêté en litige, soit jusqu'au 30 mai 2012.

Source officielle

Page 69 sur 180

← PrécédentSuivant →