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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2502262_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - et les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304765_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - et les observations de Me Huard, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201643_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. La rapporteure, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200694_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - et les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108190_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005085_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003115_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1900131_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Sogno, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Lucie Naillon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. La rapporteure, E.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905053_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Sogno, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Lucie Naillon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2023. Le rapporteur, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106051_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102455_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La rapporteure, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404340_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2026. La rapporteure E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407793_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2026. La rapporteure E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2409499_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, E.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6780b939b10ab0632f704a86
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SVENSKASAGAX 3 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère déléguée, Assistée de Jeanne BELCOUR, greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67fde8389b68debe44f7e8f5
11 avril 2025
11 avril 2025
EDERY, avocat au barreau de PARIS, toque : A449 - N° du dossier 2024657 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Florence LAGEMI, présidente, Assistée de Jeanne BELCOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67fde8389b68debe44f7e8f7
11 avril 2025
11 avril 2025
Localité 1] sous le n°504 017 633, représentée par Mme [K] [R] (Avocat) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Florence LAGEMI, présidente, Assistée de Jeanne BELCOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d82ae704a005d1ed7111
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Jeanne BELCOUR
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65af6a59b6c6260008b531a2
19 janvier 2024
19 janvier 2024
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Jeanne BELCOUR
Source officielleChambre sociale
6348ff7263d497adffda3fcf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
du Tribunal Judiciaire de DIJON, décision attaquée en date du 06 Mai 2022, enregistrée sous le n° 19/1743 APPELANTE : [4] ([5]) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Mme Stéphanie BERTOUT
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