Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 2ème chambre
DTA_2101536_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Le rapport de Mme Besson a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101359_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2021, Mme B C, représentée par Me Bescou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01707_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2025.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE02681_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202304_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
B A, représenté par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés, agissant par Me Bescou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Rhône a implicitement refusé
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2205216_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
E D, ayant pour avocat la Selarl BS2A Bescou et Sabatier Avocats Associés (Me Bescou), demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions en date du 22 juin 2022 par lesquelles le préfet du Rhône l'oblige
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403063_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Article 2 :Les conclusions de Me Besson tendant à l'application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique sont rejetées.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301704_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Bescou, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02130
4 décembre 2013
4 décembre 2013
X... a été engagé le 14 mai 2008 par la société TP Besson en contrat à durée déterminée de dix sept mois pour l'accomplissement d'un chantier au Sénégal, en qualité de mécanicien, moyennant une rémunération
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2205100_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Par une requête enregistrée le 5 juillet 2022 sous le n° 2205100, Mme B D, ayant pour avocat la Selarl BS2A Bescou et Sabatier Avocats Associés (Me Bescou), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01883_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 11 septembre 2025, Mme B... épouse C..., représentée par Me Bescou, conclut au rejet de la requête, à ce que la cour l’admette au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officielle8ème chambre
DTA_2404270_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A D, représenté par la SELARL B2A Bescou - Sabatier avocats associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 avril 2024, par lequel la préfète de l'Ain a refusé de lui délivrer un premier
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b37
15 avril 2024
15 avril 2024
GARAGE BESSON, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 9] Non représentée, bien que la déclaration d'appel lui ait été régulièrement signifiée par
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300995
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Lou Beou
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b0
22 mai 2008
22 mai 2008
Signé par Madame Anne BESSON, Présidente et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101216
22 novembre 2017
22 novembre 2017
l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté l'incident de faux portant sur l'acte dressé le 24 septembre 1980 et le 6 novembre 1981 par Me Tony G... d'une portion de terre située aux Abymes lieu-dit Besson
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2411716_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bescou, avocat de M.
Source officielle8ème chambre
653a069cd0451e8318d0ea30
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 Septembre 2023 Date de mise à disposition : 25 Octobre 2023 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, président, et Véronique MASSON-BESSOU
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202793_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
En outre, il a signé le 5 avril 2013 une promesse de vente à la commune de Bedous, « sous réserve d’acceptation du projet par l’administration ».
Source officiellePage 69 sur 670