Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
642fb763cece1704f5747897
6 avril 2023
6 avril 2023
de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb763cece1704f5747899
6 avril 2023
6 avril 2023
de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb78fcece1704f57478fb
6 avril 2023
6 avril 2023
de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2179809-2334895
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Plélo-Cadiou v. France (no. 12876/04) The applicant company, S.C.I. Plélo-Cadiou, is a real-estate investment partnership with its registered office in Rouen (France).
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f357a942a604f5e93844
13 avril 2023
13 avril 2023
de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62873323c1d4e9057d612e3e
19 mai 2022
19 mai 2022
son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fc3d902416523b9959b917
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 1er Octobre 2024 DEFENDERESSE Madame [PN] [K] [D] [V] [TK] [Adresse 22] [Localité 10] [Localité 10] BOTICAS représentée par Maître Muriel CADIOU
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5cde
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CHARRASSIER-CAHOURS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE, Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS Caroline FAURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d8a4ff9ec259c0997c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Sandrine MOISAN, conseillère, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
67932fda9097fd849ae8ab64
23 janvier 2025
23 janvier 2025
rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c6502b828318c4e62d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
653b59c8502b828318c4e639
26 octobre 2023
26 octobre 2023
en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65b36b558c0355000835f662
25 janvier 2024
25 janvier 2024
en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente Madame Sandrine MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fca828cbc611272942ba860
23 septembre 2020
23 septembre 2020
son rapport, composée de : Madame Pascale MARTIN, présidente Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît, DEVIGNOT conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fca8844d70db9798b94945e
16 septembre 2020
16 septembre 2020
entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller Madame Corinne JACQUEMIN, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60353d7fb0f2626729e74df6
26 mai 2016
26 mai 2016
toque : G0684 substitué par Me Renaud GAUDILLAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 016 INTIMEES Madame [B] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Jonathan CADOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60363a0a2b47519c1738b38c
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Maître Elsa GUIBAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [P] [R] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Maître Jonathan CADOT
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22324_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
octobre et 18 décembre 2020 et le 6 janvier 2022, un mémoire en régularisation, enregistré le 7 octobre 2021, et un mémoire en date du 15 septembre 2022 qui n'a pas été communiqué, , représenté par Me Cadiou
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204014_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
E..., représentés par Me Cadiou, concluent au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 4 500 euros soit mise à la charge des requérants sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6f
7 mars 2017
7 mars 2017
consentement mutuel Décision attaquée : no 09/ 41754 rendue par le Juge aux affaires familiales de PARIS le 05 Novembre 2014 Appelante : Madame Caroline X..., représentée et assistée de Me Muriel CADIOU
Source officiellePage 69 sur 134