AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
668c289d894f7f4d2e08d4ea
5 juillet 2024
5 juillet 2024
et prouvé au chauffeur qu’il les manipulés il passait par le biais de [T] pour me mettre la pression et sa n’a pas abouti car je leurs tenais tous têtes, et là il envoi son frère [K] pour laver le cerveau
Source officielle1ère Chambre
67874f21d61a5c2f4aa365d8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
O], confirmant à ce dernier qu'elle aimerait lui vendre sa maison mais qu'elle se trouve dans l'incapacité de chercher autre chose et faisant état de son état de santé consécutif à une opération du cerveau
Source officielleChambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c7889
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Finalement je ne lui répondrais pas car je veux avoir affaire un minimum à elle tant à chaque fois que l'on discute, elle arrive à me retourner le cerveau. », l'employeur établissant qu'un autre salarié
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed53
29 avril 2025
29 avril 2025
rappelé que « l'audiométrie tonale permet d'apprécier le seuil de détection des sons tandis que l'audiométrie vocale permet d'apprécier le niveau de compréhension des mots, en faisant aussi participer le cerveau
Source officielle2ème Chambre
6864c1f231953a33f9365dc5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CHEMINS [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Corinne BEAUFOUR-GARAUDE de la SELARL POIROT BEAUFOUR-GARAUDE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210835
28 novembre 2019
28 novembre 2019
d'écrasement et de compression avec probablement trouble respiratoire dans le cadre d'une asphyxie réactionnelle ; que l'examen anatomopathologique des organes mettait en évidence à la fois que le cerveau
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdc8c4b86b7faaf82e37fa2
15 novembre 2018
15 novembre 2018
informée d'un traitement alternatif par irradiation en conditions stéréotaxiques l'exposant à des séquelles neurocognitives moindres mais à l'éventualité d'une progression tumorale dans les territoires du cerveau
Source officielle3e chambre
60365b59a588eebbd9d6450b
5 novembre 2015
5 novembre 2015
le docteur [O] conclut que les lésions encéphaliques ainsi que leur aspect sur les examens d'imagerie sont caractéristiques de lésions hypoxiques (résultant d'une insuffisance d'apport d'oxygène au cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC000467202
26 mars 2002
26 mars 2002
Sclérose des vaisseaux du cerveau avec des troubles dynamiques de circulation. Maladie de Parkinson vasculaire.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000042220788
6 août 2020
6 août 2020
Un premier scanner a montré un hématome sous-dural aigu hémisphérique droit, une contusion frontale et temporale droite, une hémorragie méningée gauche ainsi qu'au niveau de la faux du cerveau et une fracture
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61624d67ed30a8f5617382cc
13 mars 2014
13 mars 2014
techniciens matériel'» et de lui avoir demandé «'de [s]e «'calmer'», sous réserve que des recommandés partent'», de prendre «'régulièrement des TC/TS dans son bureau pour procéder à des lavages de cerveaux
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61630e52da3e3d3066036778
14 décembre 2011
14 décembre 2011
[G], les juridictions civiles en peuvent engager la responsabilité civile d'une personne morale ; V-II-2) La requête litigieuse n'avait pas été générée par un cerveau humain mais par un algorithme fonctionnant
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b40
9 décembre 2005
9 décembre 2005
Depuis septembre 2000, Brita X... est soignée pour une tumeur au cerveau. Cette affection nécessite de nombreux traitements médicaux et des hospitalisations.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba2
22 mai 2008
22 mai 2008
opposait Monsieur Broc à son épouse, tandis qu'il manifestait les symptômes d'une pathologie de type Alzheimer, sans pour autant présenter les signes d'une décompensation des éléments organiques du cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
16 mai 2013
ALORS QUE D'UNE PART les juges du fond qui constatent des manquements avérés et des insuffisances d'oxygénation chez un nouveau-né, ce qui est toujours particulièrement grave spécialement au regard du cerveau
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2010422_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Un scanner cérébral pratiqué le 4 juillet 2019 a révélé un hématome sous-dural de la faux de cerveau avec un hématome sous-dural pariéto-occipital droit, dont l'aggravation a été constatée le 8 juillet
Source officielle5ème chambre
DTA_1901221_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
C à une peine de cinq années d'emprisonnement à raison de sa participation à des activités de soutien idéologique et logistique à l'organisation Devrimci Halk Kurtulus Partisi - Cephesi, Parti révolutionnaire
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL01372_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par ailleurs, l’expert relève que concernant cette échographie du 12 février 2015, si les biométries fœtales sont indiquées et si les clichés relatifs à la morphologie du cerveau, de la face et du thorax
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20787_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il résulte de l'instruction que, le 16 février 1998, à l'occasion de l'échographie du troisième trimestre de l'enfant à naître de Mme G, a été retrouvée au niveau du cerveau du fœtus une formation kystique
Source officielle4ème chambre
DTA_2201911_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.
Source officiellePage 69 sur 89