CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 773 résultats pour « Cervesi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

668c289d894f7f4d2e08d4ea

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

et prouvé au chauffeur qu’il les manipulés il passait par le biais de [T] pour me mettre la pression et sa n’a pas abouti car je leurs tenais tous têtes, et là il envoi son frère [K] pour laver le cerveau

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f21d61a5c2f4aa365d8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

O], confirmant à ce dernier qu'elle aimerait lui vendre sa maison mais qu'elle se trouve dans l'incapacité de chercher autre chose et faisant état de son état de santé consécutif à une opération du cerveau

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb453f7f060d28c7889

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Finalement je ne lui répondrais pas car je veux avoir affaire un minimum à elle tant à chaque fois que l'on discute, elle arrive à me retourner le cerveau. », l'employeur établissant qu'un autre salarié

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130503e66d7f6b7b71ed53

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

rappelé que « l'audiométrie tonale permet d'apprécier le seuil de détection des sons tandis que l'audiométrie vocale permet d'apprécier le niveau de compréhension des mots, en faisant aussi participer le cerveau

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864c1f231953a33f9365dc5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHEMINS [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Corinne BEAUFOUR-GARAUDE de la SELARL POIROT BEAUFOUR-GARAUDE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et représentée par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210835

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

d'écrasement et de compression avec probablement trouble respiratoire dans le cadre d'une asphyxie réactionnelle ; que l'examen anatomopathologique des organes mettait en évidence à la fois que le cerveau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdc8c4b86b7faaf82e37fa2

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

informée d'un traitement alternatif par irradiation en conditions stéréotaxiques l'exposant à des séquelles neurocognitives moindres mais à l'éventualité d'une progression tumorale dans les territoires du cerveau

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

le docteur [O] conclut que les lésions encéphaliques ainsi que leur aspect sur les examens d'imagerie sont caractéristiques de lésions hypoxiques (résultant d'une insuffisance d'apport d'oxygène au cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC000467202

Admin. suprême

26 mars 2002

26 mars 2002

Sclérose des vaisseaux du cerveau avec des troubles dynamiques de circulation.   Maladie de Parkinson vasculaire.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042220788

Admin. suprême

6 août 2020

6 août 2020

Un premier scanner a montré un hématome sous-dural aigu hémisphérique droit, une contusion frontale et temporale droite, une hémorragie méningée gauche ainsi qu'au niveau de la faux du cerveau et une fracture

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61624d67ed30a8f5617382cc

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

techniciens matériel'» et de lui avoir demandé «'de [s]e «'calmer'», sous réserve que des recommandés partent'», de prendre «'régulièrement des TC/TS dans son bureau pour procéder à des lavages de cerveaux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61630e52da3e3d3066036778

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

[G], les juridictions civiles en peuvent engager la responsabilité civile d'une personne morale ; V-II-2) La requête litigieuse n'avait pas été générée par un cerveau humain mais par un algorithme fonctionnant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b40

Appel

9 décembre 2005

9 décembre 2005

Depuis septembre 2000, Brita X... est soignée pour une tumeur au cerveau. Cette affection nécessite de nombreux traitements médicaux et des hospitalisations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bba2

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

opposait Monsieur Broc à son épouse, tandis qu'il manifestait les symptômes d'une pathologie de type Alzheimer, sans pour autant présenter les signes d'une décompensation des éléments organiques du cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100490

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

ALORS QUE D'UNE PART les juges du fond qui constatent des manquements avérés et des insuffisances d'oxygénation chez un nouveau-né, ce qui est toujours particulièrement grave spécialement au regard du cerveau

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2010422_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Un scanner cérébral pratiqué le 4 juillet 2019 a révélé un hématome sous-dural de la faux de cerveau avec un hématome sous-dural pariéto-occipital droit, dont l'aggravation a été constatée le 8 juillet

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1901221_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

C à une peine de cinq années d'emprisonnement à raison de sa participation à des activités de soutien idéologique et logistique à l'organisation Devrimci Halk Kurtulus Partisi - Cephesi, Parti révolutionnaire

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25TL01372_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Par ailleurs, l’expert relève que concernant cette échographie du 12 février 2015, si les biométries fœtales sont indiquées et si les clichés relatifs à la morphologie du cerveau, de la face et du thorax

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20787_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Il résulte de l'instruction que, le 16 février 1998, à l'occasion de l'échographie du troisième trimestre de l'enfant à naître de Mme G, a été retrouvée au niveau du cerveau du fœtus une formation kystique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201911_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.

Source officielle

Page 69 sur 89

← PrécédentSuivant →