CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 134 résultats pour « Chanel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Délibérés référés

69a4cc92cdc6046d473191cb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Pour un chantier à [Localité 3], la SARL [I] [O] [E] ET FILS a sous-traité à la SAS CHATEL ETANCHEITE le lot étanchéité, suivant un devis, en date du 29 mars 2024, d'un montant de 10.101,14€.

Source officielle

Page 69 sur 1057

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3912

Admin. suprême

19 juin 2012

19 juin 2012

Besides “campaigning”, all channels were involved in reporting on the elections in various news items.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431c0740db0008fa95f7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

dépens ; Condamné la SA CHANTELLE à payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Ordonné l'exécution provisoire de la décision.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431c0740db0008fa95fb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

dépens ; Condamné la SA CHANTELLE à payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Ordonné l'exécution provisoire de la décision.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431c0740db0008fa95fd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

dépens ; Condamné la SA CHANTELLE à payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Ordonné l'exécution provisoire de la décision.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431c0740db0008fa9601

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

dépens ; Condamné la SA CHANTELLE à payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Ordonné l'exécution provisoire de la décision.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431c0740db0008fa9603

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

dépens ; Condamné la SA CHANTELLE à payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Ordonné l'exécution provisoire de la décision.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf255e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 1er juillet 2024, le jugement a été notifié à la SCEA de la Chapelle. Par déclaration électronique du 19 juillet 2024, la SCEA de la Chapelle a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10047

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Rhums & Punchs Isautier, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Jean Chatel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87120

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

X... sur la chapelle familiale du BOULAY-St-CLAIR et la servitude d'accès à ladite chapelle édifiée sur la parcelle E 176 par le jardin de l'orangerie, parcelle cadastrée E 26 ; - condamner solidairement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9501a40f8b0008cb75b7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

condamner la société civile financière Chatel à la garantir de ces condamnations ; - condamner la société civile financière Chatel à payer à l'association cultuelle « Fraternité sacerdotale Saint-Pie

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f428

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, Ponroy conseillers de la chambre ; Avocat général : M. le Foyer de Costil ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de Mme le

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e78

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

prélevés, une somme de 200 000 francs avait été utilisée pour souscrire une assurance-vie ; ""il apparaît que le délit de vol est établi, les meubles de Mme Y... ayant bien été soustraits lors d'un changement

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2115550_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

B A, adjoint administratif de chancellerie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères depuis 2003, s'est présenté aux épreuves du concours interne pour l'accès au corps des secrétaires de chancellerie

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000042557965

Admin. suprême

23 novembre 2020

23 novembre 2020

tribunal administratif de Mayotte de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 1er juin 2020 par laquelle la société Mayotte Channel

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104481_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Le 19 octobre 2021, le maire de La Chapelle-Saint-Mesmin s'est opposé à la déclaration préalable.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100215_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

L'association communale de chasse agréée de la Chapelle-sur-Furieuse demande au tribunal d'annuler la décision de la fédération départementale des chasseurs du Jura du 8 septembre 2020, confirmée le 15

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105879_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 12 avril 2023, la commune de Châtel-Saint-Germain a présenté ses observations en réponse au moyen d'ordre public.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431d0740db0008fa9607

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

dépens ; Condamné la SA CHANTELLE à payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Ordonné l'exécution provisoire de la décision.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203793_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

En ce qui concerne la responsabilité fautive de la commune de Bruyères-le-Châtel du fait de la rupture des pourparlers : 7.

Source officielle