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2 514 résultats pour « Gustave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b4a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUVREX 6 rue Gustave Maudiot 91070 BONDOUFLE S.A. RECMA 9 rue Ampère 91630 GUIBEVILLE S.A.R.L. SGECF 5 impasse de l’Orléanaise 93600 AULNAY SOUS BOIS S.A.

Source officielle

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TA

11ème Chambre

DTA_2510036_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

adénocarcinome de l’endomètre pour lequel elle a été opérée le 9 octobre 2024, puis traitée par radiothérapie, chimiothérapie et curiethérapie au sein du centre hospitalier d’Argenteuil et de l’institut Gustave-Roussy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502756_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Son dossier a été transféré en préfecture du Val-de-Marne, l'intéressé suivant un stage à l'Institut Gustave Roussy de Villejuif.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520887_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

(chirurgie gynécologique et obstétrique) exerçant à l’Institut Gustave Roussy Cancer Campus - Grand Paris sis 114, rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800) et Mme A... C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300902_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le collège d'experts composé du docteur E C exerçant à l'institut Gustave Roussy - 39 rue Camille Desmoulins à Villejuif cedex (94805) et du docteur B A exerçant au centre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00271

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

[O] [L], domicilié 64 quai Gustave Ador 1207, Genève (Suisse), contre une ordonnance rendue le 4 décembre 2013 par le délégué du premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7),

Source officielle
CE

3ème - 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000008229393

Admin. suprême

8 décembre 2004

8 décembre 2004

légalité du refus de résilier la convention ; Considérant que la sélection par la SEMARELP, par délégation de la commune, du futur exploitant du seul hypermarché prévu dans le centre commercial de la ZAC Gustave

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TA

6ème Chambre

DTA_2204769_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le requérant se prévaut de son parcours scolaire qu'il a suivi de la classe de seconde à la classe de terminale au lycée professionnel Ferdinand Buisson puis lycée professionnel Gustave Eiffel qui lui

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206442_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

B, principal du collège Gustave Violet situé sur la commune de Prades (Pyrénées-Orientales), n'a pas été inscrit sur le tableau d'avancement pour accéder à l'échelon spécial du grade de personnel de direction

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TA

1ère chambre

DTA_2302592_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

A a été inscrit en classe de 4ème au collège Blaise Pascal, et a poursuivi sa scolarité au lycée professionnel Gustave Eiffel, en vue de l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle d'installateur

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300783_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

réhabilitation de friches industrielles autour d'un projet culturel ou artistique, la Ville d'Amboise souhaite acquérir le site immobilier composé de plusieurs bâtiments dont l'élément principal est signé Gustave

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CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869f5

Appel

17 septembre 2003

17 septembre 2003

2002 D'une part, ET : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL QUERCY ROUERGUE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 53 rue Gustave

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f4

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité en son agence de Nice, sous l'enseigne commerciale de " VITAL BEAUTY et SWISS HOME SHOPPING " 265 Route de Nice 06600 ANTIBES, Europole Drève Gustave

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9ca

Appel

23 avril 2007

23 avril 2007

(bénéficie d'une aide judiciaire totale no 06 / 1057 du 16 / 02 / 2007 accordée par le bureau d'aide judiciaire de NOUMEA) représenté par Me Gustave TEHIO, avocat Débats : le 26 mars 2007 en chambre

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac1a

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

LORILLARD exerçant sous l'enseigne LORENOVE agissant poursuites et diligences de son Président de son Conseil d'Administration ayant son siège l'Atrium, 1, avenue Gustave Eiffel-28000 CHARTRES représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

MAC DONALD'S FRANCE SERVICES 1 rue Gustave Eiffel 78045 GUYANCOURT CEDEX représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR, avocat au barreau de TOULOUSE Composition de la cour : En application des dispositions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100352

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

(assistante en dermatologie à l'institut de cancérologie Gustave Roussy à VILLEJUIF) a elle-même indiqué dans un rapport privé du 10 octobre 2008 que : « Le dossier de Monsieur X... reste très complexe

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TA

2ème chambre

DTA_2102743_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Le 22 décembre 2020, la SAS Cellnex a déposé une déclaration préalable de travaux en vue d'être autorisée à installer une antenne de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé au 8, rue Gustave Eiffel

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100141_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, émanant notamment du Centre Gustave Roussy, qui sont postérieurs à la survenue des effets indésirables et qui traitent du cas de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203313_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

B s'est inscrit au Master 2 Spécialité ingénierie financière auprès de l'école de management " Gustave Eiffel ", ce cursus en cours à la date de la décision attaquée étant toutefois marqué par une UE 1

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