Jacques - Y...

Jacques AY, à M. Martial AY, à Mme Françoise BB, à M. Pierre BC, à M. Christian BD, à M. Henry BD, à M. Roland BF, à M. Régis BG, à Mme Isabelle BH, à M. Richard BI, à M.

C/ Monsieur Jacques Y..., S.A.R.L.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2012 N° 2012/ 180 Rôle N° 11/03969 [L] [E] C/ Syndicat des copropriétaires MICHELET SAINT JACQUES

[S] [J] né le 22 Août 1966 à [Localité 14] (TURQUIE) [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque

Or l'actif de sa succession a été d'un montant de 93 128,67 francs, soit moins de la moitié de la prime versée.

Jacques Z... sur lequel la Crcam Pyrénées Gascogne a pratiqué une saisie conservatoire, est un droit contre l'indivision, puisqu'elle relève que « la somme de 332 662 € 03 dont l'arrêt du 10 juin 2013

Jacques X... de la liste des experts habilités à procéder à l'examen des véhicules gravement accidentés ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Jacques B, et de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le protocole n° 1 additionnel

Jacques Z... ...

Jacques Y... – peut être supérieur au montant querellé ; que M.

Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY en date du 23 janvier 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'incendie volontaire et d'infractions

Jean-Jacques XI... et Mme Myriam XI... née E..., demeurant ensemble à Saint-Manvieu Norrey (Calvados), 19 ) de M.

Jacques K..., demeurant ..., 10°/ de M. Raffaële XT..., 11°/ de Mme Arlette YC..., épouse XT..., demeurant ensemble ..., 12°/ de M. Jean-Jacques XK..., demeurant ..., 13°/ de M.

Jacques XR..., 4 / de Mme Danielle XU..., épouse XR..., demeurant ensemble ... le Bretonneux, 5 / de M.

Jacques Y..., a saisi la caisse le 7 novembre 2007 afin de voir reconnaître la faute inexcusable de la société Bonna sabla.

Francis F..., demeurant Les Iris X... 4 La Monnaie à Romans (Drôme), 11°) M. Alain G..., demeurant Village Arthémonay à Saint-Donat (Drôme), 12°) M.

Jacques XN..., demeurant ..., 9 / de M. Olivier YU... , demeurant ... de Castille, 60260 Lamorlaye, 10 / de M. Jean-Paul ZW..., demeurant ..., 11 / de M.