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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb72
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Monsieur Jean-Jacques X...intervenait en qualité d'économiste de la construction mandaté par le maître de l'ouvrage.
Source officiellesoc
6137239dcd5801467740c147
21 mars 2001
21 mars 2001
Jean Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2001, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
613723b0cd5801467740cf3f
1 février 2001
1 février 2001
Jean-Jacques X... , demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de Clermont-Ferrand, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 2000, où étaient présents
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007700768
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Considérant qu'il résulte de l'instruction que les officiers et gendarmes de la brigade de Muret accomplissaient des missions de police judiciaire en procédant à l'enquête sur l'accident mortel survenu à Jean-Jacques
Source officielleChambre 05
69f6bef4cdc6046d4766dc88
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par Me [B] [J] [V], mandataire judiciaire
Source officielleChambre 04
69f6c185cdc6046d47670681
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire
Source officielleChambre 04
69f6c1accdc6046d476708fc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL S21Y prise en la personne
Source officielleChambre 04
69f6c399cdc6046d47672869
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SAS [Z] prise en la personne
Source officielleChambre 05
69f6c4a3cdc6046d47673976
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SARL MJL prise en la personne
Source officielleChambre 05
69f6c50dcdc6046d4767400d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par la SELARL JSA, mandataire judiciaire
Source officielleChambre 04
69f6c8a2cdc6046d47679101
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI juge, pour recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de l'entreprise qui se fera assister dans sa mission par Me [L] [B] [J], mandataire judiciaire
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df41
25 janvier 1967
25 janvier 1967
(JEAN-JACQUES), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE EN DATE DU 12 MAI 1966, QUI L'A CONDAMNE A VINGT ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR ARRESTATION ARBITRAIRE, SEQUESTRATION, COUPS ET BLESSURES
Source officiellecomm
6079d34c9ba5988459c58352
9 novembre 1993
9 novembre 1993
Jean-Jacques et Pierre Z... (les consorts Z...) ont assigné M. Y... et Mme X...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68efe4e7c07170de10e43d50
10 octobre 2025
10 octobre 2025
défenderesse MDMPH [Localité 6] Direction Métropole de [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Non comparante, ni représentée Composition du Tribunal Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Jean-Jacques
Source officielleRéférés
69a4970acdc6046d472db01f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Audience des référés Ordonnance du 08/01/2026 Demandeur(s) : SCI CAMARGUE [Adresse 1] immatriculée au RCS de Caen n°325 623 825 Représentant(s) : Maître Jean-Jacques SALMON
Source officielle5ème chambre sociale PH
63cb92e79c02507c9078dddd
20 janvier 2023
20 janvier 2023
STM HOLDING poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jean jacques MARCE de la SCP
Source officielleChambre commerciale
696b654bcdc6046d47a1bbfb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MINISTÈRE PUBLIC Copie délivrée aux avoués le Le 14 janvier 2026, Nous, Jean-Jacques Gilland, président de chambre, Assisté de Renaud Roccabianca, greffier
Source officielleChambre commerciale
69725e22cdc6046d47507b42
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Copie délivrée aux avoués le Le 21 janvier 2026, Nous, Jean-Jacques Gilland, président de chambre, Assisté de Renaud Roccabinaca, greffier, Vu la déclaration d'appel déposée au greffe de la
Source officielleChambre Sociale
67932e5220da87ff5e0113ad
23 janvier 2025
23 janvier 2025
NEO EXPERT NORMANDIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-jacques SALMON de la SELARL SALMON & ASSOCIES, avocat au barreau de CAEN Nous, Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleciv3
60794b539ba5988459c42ab8
15 décembre 1982
15 décembre 1982
JEAN-JACQUES, PROPRIETAIRES INTERESSES N'AYANT PU ETRE AVISES ; QU'IL RESULTE DE L'EXAMEN DU DOSSIER QUE LA NOTIFICATION A ETE FAITE AUX DEUX EPOUX X...
Source officiellePage 69 sur 806