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2 012 résultats pour « Tertras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA01793_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

D a exercé une activité professionnelle à temps partiel en qualité d'agent de service au sein de la société Tertia Arc en Ciel, pour la période de septembre 2017 à juillet 2018 et que, depuis le 15 novembre

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2013009_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 juin 2021 et le 18 octobre 2021, la société Invest, représentée par Me Tertrais, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3f

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Vous avez passé commande de fournitures pour le chantier du CIL « les Tertres II », fin 2008, afin d'approvisionner ce chantier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. PUMA AG SOCIETE PUMA FRANCEc/SA SIPAN

6253c9d8bd3db21cbdd895a8

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Lilyane ANSTETT-GARDEA avocat, INTIMEES : SA SIPAN RN 19 avenue Général de Gaulle 10410 SAINT PARRES AUX TERTRES

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:18

CJUE

27 janvier 1983

27 janvier 1983

Sentenza della Corte (Terza Sezione) del 27 gennaio 1983.#Compagnie Interagra SA contro Fonds d'orientation et de régularisation des marchés agricoles (FORMA).

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:44

CJUE

14 février 1980

14 février 1980

Sentenza della Corte (Terza Sezione) del 14 febbraio 1980.#Office national des pensions des travailleurs salariés (ONPTS) contro Fioravante Damiani.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007983561

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

la catégorie des espèces nuisibles ; que le lapin de garenne et la pie bavarde causent des dommages importants aux activités agricoles ; que les essais de réintroduction du faisan vénéré et du grand tétras

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c06c

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

TRELLEBORG SORATECH prise en la personne de ses représentants légaux Rue du Tertre BP 409 - Z.I. de Nantes-Carquefou 44474 CARQUEFOU CEDEX représentée par Me Nicolas DE LA TASTE, Avocat au Barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade8

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

PIBOT DANGLEANT CHAPUT MEYER & LE TERTRE, avocats Maître Bernard Y..., es qualité de Représentant des créanciers du redressement judiciaire de Monsieur X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310420

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

pas conclu cette promesse synallagmatique de vente ou l'aurait conclu à des conditions différentes, du fait de la situation au centre du jardin de la propriété et des conséquences esthétiques du tertre

Source officielle
CC

civ1

613722dbcd5801467740256e

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

René X..., demeurant rue du Centre, 50520 Juvigny-le-Tertre, 8°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CC

civ1

61372254cd580146773fc122

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Robert à Saint-Nicolas-du-Tertre (Morbihan), 3 / Mme Marcelle A..., née B..., demeurant La Noe Y..., Les Fougerets (Morbihan), 4 / M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100064_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

En l'espèce, les bâtiments " La Cordée ", " Les airelles - Le Tétras ", et le " Le Val Snow ", ont été identifiés parmi les bâtiments devant faire l'objet d'une restructuration autour du langage traditionnel

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TA

Président DEVILLERS

DTA_2200110_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Nahiti Vernaudon et Fabien Tertre, agents de la direction des ressources marines chargés du contrôle du respect de la réglementation applicable aux activités en matière de perliculture, de pêche et d'aquaculture

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TA

JUGE UNIQUE

DTA_2400401_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Pascal Correia Barreto, Nahiti Vernaudon et Fabien Tertre, agents de la direction des ressources marines, chargés du contrôle du respect de la réglementation applicable aux activités en matière de perliculture

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE

DTA_2400402_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Pascal Correia Barreto, Nahiti Vernaudon et Fabien Tertre, agents de la direction des ressources marines, chargés du contrôle du respect de la réglementation applicable aux activités en matière de perliculture

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403459_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle présenté désormais une tétra parésie sévère. Sur les conclusions à fin d'indemnisation provisionnelle : 2.

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TA

JUGE UNIQUE

DTA_2500028_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Fabien Tertre, Pascal Correia Barreto et Nahihi Vernaudon, agents de la direction des ressources marines, chargés du contrôle du respect de la réglementation applicable aux activités en matière de perliculture

Source officielle
TA

Président DEVILLERS

DTA_2300142_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Nahiti Vernaudon et Fabien Tertre, agents de la direction des ressources marines, chargés du contrôle du respect de la réglementation applicable aux activités en matière de perliculture, de pêche et d'aquaculture

Source officielle
TA

Président DEVILLERS

DTA_2300170_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Pascal Correia Barreto, Nahiti Vernaudon et Fabien Tertre, agents de la direction des ressources marines, chargés du contrôle du respect de la réglementation applicable aux activités en matière de perliculture

Source officielle