A partir du dossier technique fourni comportant : les schémas électriques et les descripteurs fonctionnels, le cahier des charges fonctionnel ou ses extraits, la description du travail à réaliser.

Article cahier des charges

—

Description du produit Le Mâconnais est un petit fromage élaboré à partir de lait de chèvre cru faiblement emprésuré. 3.

Article Cahier des charges

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Description du produit La Volaille de Bresse ou Poulet de Bresse , Poularde de Bresse , Chapon de Bresse appartiennent au genre Gallus et à la race gauloise ou Bresse de variété blanche. 4.

Article Annexe II

—

liste des parcelles retenues avec leur référence cadastrale ; - l'identification des contraintes liées au milieu naturel ou aux activités humaines dans le périmètre d'étude et l'analyse des nuisances qui pourraient résulter de l'épandage ; - la description

Article ANNEXE I b

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œuvre du béton X X X X X X X C4 C4. 1 : Effectuer des autocontrôles X X X X X X X X X X X X X X X X C4. 2 : Appliquer une procédure d'essai sur un béton X X X X X X X C4. 3 : Contrôler la conformité d'un ouvrage simple X X X X X X X X X X X Description

Article ANNEXE I b

—

sur un réseau X X X X X X X X X X C4 C4. 1 : Effectuer des autocontrôles X X X X X X X X X X X X X X C4. 2 : Participer aux opérations de contrôle d'un réseau X X X X X X X X X C4. 3 : Participer à la mise en service d'un réseau X X X X X X Description

LEGIARTI000024751081

—

Il existe deux modes d'inscription : soit l'inscription d'une valeur objective et univoque de l'engagement soit la description littéraire détaillée de l'engagement.

LEGIARTI000024751009

—

Il existe deux modes d'inscription : soit l'inscription d'une valeur objective et univoque de l'engagement soit la description littéraire détaillée de l'engagement.

Article Annexe

—

l'organe délibérant du groupement de collectivités territoriales, ou le maire) peut disposer, en tant que de besoin, des services ou parties de services de la direction (ou de la préfecture ou des établissements d'enseignement...), chargés de (description

Article Annexe 1

—

; -l'établissement teneur du compte ; -la nature et le numéro de compte ; -le solde du compte à la date du fait générateur de la déclaration ; 8° Les biens mobiliers divers, lorsque leur valeur unitaire est égale ou supérieure à 10 000 € : -la description

Article Annexe II

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L'étude associe la description des flux migratoires, la présentation des immigrants et celle de leurs représentations, notamment littéraires et cinématographiques.

Article 26

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pouvant faire l'objet d'une entente directe sur les honoraires, le chirurgien-dentiste doit remettre à l'assuré un devis descriptif écrit, établi conformément à l'article L. 1111-3 modifié du code de la santé publique et comportant notamment : -la description

Article 6

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Ce rapport comprend une description détaillée des circonstances, une analyse des causes, des recommandations, ainsi que des mesures prises destinées à prévenir la répétition de tels accidents. 4.3.

Article Annexe VII

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Description du SGS L'exploitant décrit son système de gestion de la sécurité (SGS) lui permettant de s'assurer qu'il a pris en compte dans son exploitation tous les risques inhérents aux conditions particulières des vols à sensations.

Article 3

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d'un dispositif médical ne disposant pas d'un marquage CE ou disposant d'un marquage CE mais utilisé dans une autre destination que celle prévue par le marquage CE, le promoteur transmet les informations suivantes relatives à ce dispositif : a) La description

Article 4

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d'un réacteur à eau sous pression, et en tenant compte du résultat des essais et des mesures réalisés en application de l'article 9-II, l'exploitant adresse à l'Autorité de sûreté nucléaire, des dossiers fournissant les éléments suivants : a) La description

Article Annexe II

—

Il peut, notamment, se rapporter à l'un des thèmes suivants : - description d'une technique d'exploitation ; DÉVELOPPEMENT DURABLE Références STCW : - faire fonctionner et surveiller l'appareil propulsif et les

Article L233-28-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 16

Code de commerce

Le rapport mentionné au deux premiers alinéas du présent I comprend les descriptions et mentions prévues au I de l'article L. 233-28-4, relatives au groupe de la société mentionnée au II du présent article.

Article Annexe

—

Il (elle) informe l'utilisateur des causes de la panne et fournit une description de son intervention. Dans le cas où le dysfonctionnement est dû à une mauvaise utilisation, il (elle) rappelle le mode opératoire à l'utilisateur.

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