Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
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1 399 résultats pour « opposabilité aux acquéreurs de lots »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
R2.4 L'ordre des groupages des lots tient compte du circuit des emménagements. R2.5 La fin des opérations de chargement est constatée avec le client. R2.5 Le monte-meubles est correctement démonté. Le matériel est rangé dans le véhicule.
LEGIARTI000051793652
. - pour les boues urbaines, le recensement des effluents non domestiques traités par le procédé décrit ; Tout lot de boues présentant une non-conformité aux valeurs limites fixées à l'annexe 1 de l'arrêté du 8 janvier 1998 susvisé est refusé par l'exploitant
Article ANNEXE 1
518,20 1 518,20 Occitanie 1461 1461 460000102 460780208 CH GOURDON AC MCO 700,00 700,00 Nouvelle-Aquitaine 1471 1471 470016171 470016171 CH AGEN-NERAC AC MCO 5 785,50 5 785,50 Occitanie 1481 1481 480000017 480780097 HOPITAL LOZERE SITE VALLEE DU LOT
Article Annexe Ib
Adaptation du rythme d'alimentation des chaînes de tri au flux de matière Constitution des lots homogènes de matières triées Orientation des produits valorisables ou des déchets résiduels vers des lieux de destination adaptée Organisation, suivi et
Article Annexe Ib
Organiser l'environnement et le poste de travail de maintenance d'un aéronef léger - Un aéronef, son lot de bord et de campement ou un élément d'aéronef en situation de maintenance. - L'environnement physique de travail (atelier de maintenance, lieu
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination, sauf en cas de recyclage interne à l'installation. 7.3.
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.
LEGIARTI000024423112
département COURTENAY LOIRET D 2060 ex-N 60 FLEURY-LES-AUBRAIS D 97 D 2007 ex-N 7 AMILLY LOIRET D 952 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE D 60 ex-N 60 N 7 BRIARE LOIRET D 940 GIEN D 952 D 952 GIEN LOIRET D 2007 ex-N 7 BRIARE D 952 D 2060 ex-N 60 (Est) AMILLY LOT-ET-GARONNE
Article L422-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95
d'opérations de requalification de copropriétés dégradées prévues à l'article L. 741-1, elles peuvent, selon les modalités précisées par décret en Conseil d'Etat qui peuvent déroger aux règles applicables aux habitations à loyer modéré, acquérir des lots
Article L422-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95
d'opérations de requalification de copropriétés dégradées prévues à l'article L. 741-1, elles peuvent, selon les modalités précisées par décret en Conseil d'Etat qui peuvent déroger aux règles applicables aux habitations à loyer modéré, acquérir des lots
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d’expédition vers l’installation d’élimination. 7.3.
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la capacité mensuelle, produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.
Article Annexe IIc (suite)
remis au candidat se décompose en deux parties : * Un dossier "projet" comprenant : - la description du contexte économique, culturel et artistique du projet, - les plans d'architecte du projet et des ouvrages à réaliser, - le descriptif du ou des lots
LEGIARTI000049827483
Conseil départemental de l'accès au droit de Lot-et-Garonne. Conseil départemental de l'accès au droit de l'Yonne. Conseil départemental de l'accès au droit de Maine-et-Loire. Conseil départemental de l'accès au droit de Mayotte.
Article ANNEXE
numéro destiné à l'identification : - de l'année d'impression de l'ordonnance : 1 caractère numérique ; - de l'opérateur ayant vendu l'ordonnance : 1 caractère alphabétique au minimum ; - de chaque commande d'ordonnances, avec un changement de numéro par lot
Article Annexe
désigne les revenus des créances de toute nature, assorties ou non de garanties hypothécaires ou d'une clause de participation aux bénéfices du débiteur, et notamment les revenus des fonds publics et des obligations d'emprunts, y compris les primes et lots
LEGIARTI000024288567
Un lot représente une quantité déterminée d'un élément d'essai ou de référence fabriqué en une opération ou en une série d'opérations, définie(s) telle qu'elle puisse être considérée comme homogène. 3.4.
LEGIARTI000033523341
Santé publique France informe également l'ARSZ de tout événement impactant la disponibilité des stocks stratégiques stockés dans la zone (mouvement, retrait de lot, avarie…) ainsi que tout changement intéressant la situation géographique de plateforme
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