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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402626_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

La requête a été régulièrement communiquée à l’établissement public Saint Antoine qui n’a pas produit d’observations en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402627_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

La requête a été régulièrement communiquée à l’établissement public Saint Antoine qui n’a pas produit d’observations en défense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec7

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

I FLOMA prise en la personne de son représentant légal 40 Cours Napoléon 20000 AJACCIO défaillante Monsieur Marc Antoine Z...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00872_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Article 2 : Il est donné acte du désistement de la SCI PLN2-PLN3, de la SNC Faubourg Saint-Antoine et de la commune de Bois-Guillaume de leurs conclusions d'appel incident.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2107062_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'EHPAD Résidence Antoine de Saint Exupéry.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207069_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 3 mars 2022, après un échange avec une de ses collègues, Mme Antoine a été placée en congés de maladie du 3 au 14 mars 2022.

Source officielle
CC

comm

61372182cd580146773f458e

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Antoine X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b8

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

C/ Antoine, Arthur, Emile, Paul, Marie-Joseph, Dieudonné A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87a

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Antoine X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00959_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Article 2 : Il est donné acte du désistement de la SCI PLN2-PLN3, de la SNC Faubourg Saint-Antoine et de la commune de Bois-Guillaume de leurs conclusions d'appel incident.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2302144_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Z U, PZ n°20, au 1, rue Antoine Miquel, dont le propriétaire est M. B R, PZ n°21, au 26, rue des Tisserands dont les propriétaires sont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937b1

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Antoine Georges X... né le 28 Mars 1943 à BASTIA (20200) ... 20222 BRANDO ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Michel Jean Y...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2100283_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

le versement à Me Antoine de la somme de 600 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2500367_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

B... et à l’Etablissement public national Antoine Koenigswarter. Fait à Bordeaux, le 2 février 2026. Le président de la 4ème chambre, D.

Source officielle
CC

soc

613720f5cd580146773efccf

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ANTOINE, demeurant ... (11e), en cassation d'un jugement rendu le 5 août

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93702

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Par lettre recommandée expédiée le 20 octobre 2015, la SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE a interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 29 septembre 2015.

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c27

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

LA REPUBLIQUE DU CONGO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 10 janvier 2006, qui, dans l'information suivie contre Antoine

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdd639ff10f3e0cadf676b9

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Par courrier recommandé expédié le 17 août 2017 et réceptionné au greffe le 18 août 2017, M. Antoine X... a contesté cette décision lui ayant été notifiée le 25 juillet 2017.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007653643

Admin. suprême

10 novembre 1976

10 novembre 1976

SON RAPPORT QUE, DES SON ADMISSION DANS UN SERVICE DE MEDECINE GENERALE DE L'HOPITAL SAINT-ANTOINE, LE SIEUR X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5ae

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Antoine X... que de 5. 713. 000 francs, et qu'en toute hypothèse le bonus ne pourrait excéder 16. 013,84 €.

Source officielle

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