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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 2
62c67c20ca9bf263790307a8
29 avril 2022
29 avril 2022
WILLEM RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Thibaut CRASNAULT de la SCP DEBACKER & ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCIENNES S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8724a
1 février 2005
1 février 2005
C/ Alain D.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025367199
8 février 2012
8 février 2012
Article 4 : Les conclusions de M. et Mme Alain C, M. Pascal F, Mme Mireille E, M. et Mme Michel G, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac91
5 mars 2008
5 mars 2008
barreau d' ESSONNE D' AUTRE PART DÉCLARATION D' APPEL EN DATE DU 15 Janvier 2007 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 07 janvier 2008 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Alain
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163a7a99e14e201140bd97f
28 janvier 2010
28 janvier 2010
BOURGOGNE FRANCHE COMTE agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître Alain
Source officielleREFERES
69656715cdc6046d4711d3d8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Référé N° RG 25/00686 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DRJO - Page - Expéditions à : Service des expertises Copie numérique de la minute à : -Me Gauthier DE LA PANOUSE -Me Alain DE ANGELIS - Me Thibault POMARES
Source officielleChambre Premier Président
65b35f1b1d7564000872dd63
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ordonnance rendue le 23 janvier 2024, par Monsieur Alain VANZO, premier président qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, greffier.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63577c9d21f86b05a77f6edf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
judiciaire de Juge des libertés et de la détention de SAINT-PIERRE APPELANTE : Madame [A] [H] née le 18 Février 1991 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] Présente et assistée de Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b3c
29 novembre 2015
29 novembre 2015
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT No 169 RG : N° 15 /00391 O R D O N N A N C E articles L 551-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Alain
Source officielleRéférés
68e7a4cf033cf481c39a25c8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielleRéférés
68e7a527033cf481c39a41f0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielleRéférés
68e7a531033cf481c39a4561
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielle15e Chambre A
6162987a201c88caf8c4e23c
3 mai 2013
3 mai 2013
PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 MAI 2013 N° 2013/248 Rôle N° 13/02059 [D] [J] C/ [X] [U] Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300553
24 juin 2021
24 juin 2021
lui avait été délivré sur la parcelle H [Cadastre 2] ; que le certificat de conformité de la construction délivré par la DDE le 1er septembre 1980 visait la parcelle H [Cadastre 2] ; qu'il en allait
Source officielle15e Chambre A
616250f4929f6bffa995b306
31 janvier 2014
31 janvier 2014
le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marie-Aline MICHEL, avocat au
Source officielleChambre Premier Président
68ef2dc18a85971c3ac200a0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
VANZO, premier président de la cour d'appel de Bourges : Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : I - Monsieur [Y] [T] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Philippe THIAULT
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429634
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Alain A, ..., M.
Source officielleChambre 6/Section 3
677d7871b032d83cfd3e64ae
6 janvier 2025
6 janvier 2025
société REAM DEVELOPPEMENT [Adresse 9] [Localité 39] représentée par Maître Blaise GUICHON de la SELEURL HORES AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0573 La société ATELIER D’ARCHITECTURE ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90516
5 avril 2013
5 avril 2013
Félix X... , qui ne bénéficie d'aucun bail rural, a exploité seul l'Habitation THEBAULT dont ont été tirés les lots attribués à leur auteur Osman Y..., à son seul profit. M. X...
Source officielle15e Chambre A
60339508b1394149f2544a2c
18 mai 2017
18 mai 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 MAI 2017 N° 2017/354 Rôle N° 15/22096 [N] [K] C/ [H] [T] Grosse délivrée le : à : Me Thibaut
Source officiellePage 7 sur 33
Lassave, Thibault André Alain
16/06/2026
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BELOUET, Thibault, Martial, Alain, Ugo
07/06/2026
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BELOUET, Thibault, Martial, Alain, Ugo
02/06/2026
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VASSEUR, Thibault Albert Alain
26/05/2026
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LENEPVEU, Thibault, Lucet, Alain
06/05/2026
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