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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

é des intérêts et frais, de la condamnation prononcéec/Yves Le Y

6079d3da9ba5988459c599a7

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

préviennent une contestation à naître, a entre les parties l'autorité de la chose jugée en dernier ressort ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par réclamation du 20 décembre 2001, Mme Marie-Alexandra

Source officielle

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TJ

Jld

69d55a5acdc6046d4770bfd5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d55ae0cdc6046d4770c96e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a10a757cdc6046d479b65d1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a0f5f64cdc6046d477ca08e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a10a774cdc6046d479b67ec

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b09d

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/05056 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 25 Mai 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG no 07/01183 APPELANTE Madame Aleksandra

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6892e366bf535a2d228f95d8

Appel

5 août 2025

5 août 2025

N°749/2025 N° RG 25/02286 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIJD (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 août 2025 à 15h04 Nous, Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6892e368bf535a2d228f95da

Appel

5 août 2025

5 août 2025

N°749/2025 N° RG 25/02286 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIJD (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 août 2025 à 15h04 Nous, Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e6e

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

A..., et/ou la SCI Les Trois Dauphins ainsi que les locaux et dépendances sis ... 75001 Paris susceptibles d'être occupés par la SCI Foncière Rivoli Benjamin et/ou Y...

Source officielle
TJ

Jld

69d800e6cdc6046d47af975a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a0f5f80cdc6046d477ca2ba

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0f58cecdc6046d477c2c6a

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

[N] [W] (EI) [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6932b7b972f940f4b6ca626c

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

RESIDENCES SERVICES GESTION Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège et pour le compte des copropriétaires des [Adresse 15] et [Adresse 16] sis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Tu es prêt Alexandre pour être maire. Oui tu es prêt retiens bien cela » ; que parallèlement, il convient de préciser que M. Y... avait confié en décembre 2010 à M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

publique le : 27 Mars 2026 N° RG 26/01042 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7QNN PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [G] né le 12 Novembre 1991 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:179

CJUE

21 mars 2013

21 mars 2013

#Maria Alice Pendão Lapa Costa Ferreira i Alexandra Pendão Lapa Ferreira przeciwko Companhia de Seguros Tranquilidade SA.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0909DEC002492810

Admin. suprême

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Elle doit être présentée dans un délai de six mois après la publication de la décision définitive de la juridiction devant laquelle la durée de la procédure a été, selon le requérant, excessive. (...)

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69de24bdcdc6046d47316181

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alexandre DEHE M. Dominique DALESME qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle