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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
642fb615cece1704f5747564
6 avril 2023
enregistrée sous le n° 18/00176 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substitué par Maître Alexandre
Référés
67ed95fdda9e15c5132001a3
2 avril 2025
barreau de DOUAI SARL ANDRE [G] & FILS dont le siège social est sis [Adresse 17], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Alexandre
Cour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d663
19 octobre 2010
né le 18 Avril 1967 à NÎMES (30) ... 30540 MILHAUD représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉ : Monsieur Richard
1ère chambre
69736837cdc6046d4769f9f6
22 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière
Pôle 4 - Chambre 1
679481520175ed452fca58d4
24 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Catherine GIRARD- ALEXANDRE
Quatrième Chambre
668ed5e12980a82f59daaccf
9 juillet 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,, dont le siège social est sis Chez son Syndic, La Société INVESTISSEMENTS PLACEMENTS - SERVICE - [Adresse 4] représentée par Me Alexandre
6253c996bd3db21cbdd88b74
19 septembre 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
6253cbfabd3db21cbdd8ec57
30 août 2011
BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistés de la SCP DERRIDA, avocats au barreau de GRENOBLE Melle Eve A..., venant aux droits de la SARL SA 2 I, elle-même venant aux droits de Monsieur Alexandre
1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4ecdd8d194f138d4d4d
5 septembre 2022
: 20/00507) suivant déclaration d'appel du 16 avril 2021 APPELANTE : [I] [E] née le 12 Septembre 1932 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre
6253c8debd3db21cbdd867df
11 février 2003
Villa Cume Sognu Y... du Vittulo 20000 AJACCIO Représentée par Me ALEXANDRE et Me Jean François SALASCA, avocats au barreau d'AJACCIO ARRET N° page 2 GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE 24 parc Club du Golf
8ème chambre
630710877786aac563f27589
24 août 2022
immobilier des [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la société ORALIA REGIE DE L'OPERA, domiciliée [Adresse 3], représentée par son dirigeant légal en exercice Représentée par Me Alexandra
Pôle 4 - Chambre 5
651e538fa81daa831884f590
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente Mme Elise THEVENIN-SCOTT, conseillère Mme Alexandre
Chambre-2 Famille
69d9d792cdc6046d47d8c769
10 avril 2026
[A] [L] Formule exécutoire le : à : Me Alexandrine De Castro Boia Me Gérard Chemla COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
61609a4554c6ec55cf7100ff
13 novembre 2013
- la Société VIE FRERES et son assureur, la M.A.A.F, pour les fissures et les tuiles.
Pôle 4 - Chambre 6
634a4f61acdcd6adff75aa0c
14 octobre 2022
L'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra
6253cd5abd3db21cbdd93095
23 mars 2016
L'acte fait référence à Alessandro X..., bien qu'il n'y soit pas partie.
2ème CHAMBRE CIVILE
644b6354c51457d0f882db65
27 avril 2023
à cotisations variables dont le siège social est à [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me LE PENNEC substituant Me Alexendra
2ème Chambre Construction
697b63becdc6046d471ca740
6 janvier 2026
, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant, substitué par Me CARIA DEFENDEURS : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société d'assurances mutuelles ayant son siège social 14 boulevard Marie et Alexandre
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007035301
13 décembre 2018
700   300   18669/03 29/05/2003 Laura Fassone 16/07/1966 Barbagallo Maria Letizia Gênes 03/10/2018 05/11/2018   200 30   20316/03 09/06/2003 Maurizio Marzullo 18/08/1958 Greco Alessandro
6629f366dc6faf00095888bb
24 avril 2024
Représenté par Me Jérôme LEFORT de la SELAS LLC et Associés Bureau de Paris, avocat au barreau de PARIS, toque : B1094 INTIMEES Madame [U] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra
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