Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un Comité composé de   :   Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Ksenija

Attendu, selon les arrêts attaqués (Amiens, 26 février 1990 et 6 mai 1992) qu'un jugement a accordé à Mme André X... un droit de visite sur son petit-fils Alexandre ; que, sur l'appel des époux Jean-Paul

Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ le GAEC des Carlines, groupement agricole d'exploitation en commun, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2015 par la cour d'appel de

d'Etat : 1°) d'annuler les articles 1er, 2 et 3 de l'arrêt n° 06PA02303 du 11 février 2008 par lequel la cour administrative d'appel de Paris, faisant partiellement droit à la requête de M. et Mme A dirigée

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Le requérant fut transféré à la prison d’Alexandrie à une date non précisée. 24.     Le requérant M.

Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure et conseiller d'Etat. Rendu le 9 décembre 2022.

Alexandre X... Déclarer irrecevable M.

Par suite, il n'y a pas lieu de renvoyer la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par l'entreprise GB Autos, qui est dirigée contre ces mêmes dispositions.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Les pourvois du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de la Société de développement du Pacifique sud (SDPS) sont dirigés contre le même arrêt.

Le 30 septembre 2019, la SCI ALEXANDRE [P] a vendu l'entier immeuble.

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.

engagée le 11 décembre 2005 à temps partiel par la société Le Phocéen suivant contrat stipulant qu'elle pouvait travailler également dans le magasin La Provence et dans celui de la société Le Massilia, dirigés

[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.

X... est décédé le 4 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses deux fils, Alexandre et Guy, issus d'une précédente union.

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

Alexandre M... demeurant ... ; M.