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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HSC
68e88b9e3ea43407b9fbc57d
8 octobre 2025
santé mentale de l’[Localité 7] - EPSMA [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 3] non comparant, ni représenté, DÉFENDERESSE Madame [Y] [Z] [Adresse 5] [Localité 2] comparante, assistées de Maître Alexandre
68e88ba83ea43407b9fbc8d5
] - EPSMA [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant, ni représenté, DÉFENDERESSE Madame [D] [O] [Adresse 2] EPSMA - Mandataires judiciaires [Localité 1] comparante, assistée de Maître Alexandre
68e88ba83ea43407b9fbc8ec
Localité 5] - EPSMA [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 2] non comparant, ni représenté, DÉFENDEUR Monsieur [C] [P] ROUTE D’ESPAGNE MAS LA FONTAINE DE L’ORME [Localité 2] comparant, assisté de Maître Alexandre
Chambre sociale
642fb615cece1704f5747562
6 avril 2023
enregistrée sous le n° 19/00119 APPELANTE : Société [5] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substitué par Me Alexandre
Pôle 4 - Chambre 13
67ecc7d38e074ba02f40a339
1 avril 2025
Michel GONDINET de la SELARL ELOCA, avocats au barreau de PARIS, toque : P0087, avocats postulants, et par Maître Fabien BLONDELOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Maître Alexandre
6791dff41c87724b5e69d903
16 janvier 2025
Société [16], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substituée par Maître Alexandre
642fb615cece1704f5747564
enregistrée sous le n° 18/00176 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substitué par Maître Alexandre
Pôle 1 - Chambre 9
68afe2a2098ed4b8b7546a60
8 octobre 2024
KARBOWSKI - CASANOVAS VESCHEMBES de PRITTWITZ - AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0847 Demandeur au recours, contre : Maître [D] [Z] Avocat- [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre
cr
613725e3cd58014677421525
7 février 2001
contrastant avec la rigueur et la sobriété des courriers officiels : - fax adressés par Jean-Hugues K... à Alexandre D... : - le 18 décembre 1989 (Alexandre... je suis à ta disposition pour poursuivre
6137260ccd580146774228c1
2 février 2000
Alexandre, - G... Serge, - Z...
61372575cd5801467741de80
20 juin 1995
Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'entrave discriminatoire à l'exercice d'une activité
61372697cd58014677426d91
23 novembre 2005
Code civil, des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt infirmatif a renvoyé Christophe Y... des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'"Alexandre
civ3
613723d9cd5801467740efa7
3 mai 2001
A... font grief à l'arrêt d'accueillir la demande dirigée contre ce dernier et de dire la société Alexandre responsable de l'affaissement des placettes et des fissurations d'une chaussée, alors, selon
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00681
26 septembre 2018
-C...» ; que l'instance en partage n'étant pas dirigée contre M.
613725c7cd58014677420727
24 mars 1999
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 11 février 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, 5 ans d'interdiction
61372577cd5801467741dfd1
21 août 1996
condamné le prévenu pour s'être rendu coupable de recel de documents; "aux motifs propres et adoptés qu'il est établi que le 28 mars 1991, Vincent Z... et Augustin C... ont pénétré au domicile d'Alexandre
PAC - Contentieux
69dd42a3cdc6046d471fbf80
9 avril 2026
ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.
6079a8cf9ba5988459c4f065
31 mars 2005
Alexandre, - Y...
édure suiviec/Georges Z
6137267bcd58014677425e5f
9 mars 2004
Z... et la société Iribarren en paiement au profit d'Emilie et Alexandra Y... ; que la cour d'appel ne pouvait statuer ainsi, après avoir diminué le montant des indemnités allouées à ces dernières, sans
613725fbcd58014677422076
22 février 2001
Finance Trust Holding et toute autre entité dirigée directement ou indirectement par M.
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