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5 272 résultats pour « Alexandre DIRINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

HSC

68e88b9e3ea43407b9fbc57d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

santé mentale de l’[Localité 7] - EPSMA [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 3] non comparant, ni représenté, DÉFENDERESSE Madame [Y] [Z] [Adresse 5] [Localité 2] comparante, assistées de Maître Alexandre

Source officielle

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TJ

HSC

68e88ba83ea43407b9fbc8d5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

] - EPSMA [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant, ni représenté, DÉFENDERESSE Madame [D] [O] [Adresse 2] EPSMA - Mandataires judiciaires [Localité 1] comparante, assistée de Maître Alexandre

Source officielle
TJ

HSC

68e88ba83ea43407b9fbc8ec

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 5] - EPSMA [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 2] non comparant, ni représenté, DÉFENDEUR Monsieur [C] [P] ROUTE D’ESPAGNE MAS LA FONTAINE DE L’ORME [Localité 2] comparant, assisté de Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb615cece1704f5747562

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

enregistrée sous le n° 19/00119 APPELANTE : Société [5] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d38e074ba02f40a339

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Michel GONDINET de la SELARL ELOCA, avocats au barreau de PARIS, toque : P0087, avocats postulants, et par Maître Fabien BLONDELOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff41c87724b5e69d903

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Société [16], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substituée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb615cece1704f5747564

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

enregistrée sous le n° 18/00176 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substitué par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a2098ed4b8b7546a60

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

KARBOWSKI - CASANOVAS VESCHEMBES de PRITTWITZ - AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0847 Demandeur au recours, contre : Maître [D] [Z] Avocat- [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

contrastant avec la rigueur et la sobriété des courriers officiels : - fax adressés par Jean-Hugues K... à Alexandre D... : - le 18 décembre 1989 (Alexandre... je suis à ta disposition pour poursuivre

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228c1

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alexandre, - G... Serge, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de80

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'entrave discriminatoire à l'exercice d'une activité

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d91

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Code civil, des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt infirmatif a renvoyé Christophe Y... des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'"Alexandre

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efa7

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

A... font grief à l'arrêt d'accueillir la demande dirigée contre ce dernier et de dire la société Alexandre responsable de l'affaissement des placettes et des fissurations d'une chaussée, alors, selon

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CC

cr

613725c7cd58014677420727

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 11 février 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, 5 ans d'interdiction

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00681

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

-C...» ; que l'instance en partage n'étant pas dirigée contre M.

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TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

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CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

condamné le prévenu pour s'être rendu coupable de recel de documents; "aux motifs propres et adoptés qu'il est établi que le 28 mars 1991, Vincent Z... et Augustin C... ont pénétré au domicile d'Alexandre

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CC

cr

6079a8cf9ba5988459c4f065

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

Alexandre, - Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georges Z

6137267bcd58014677425e5f

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Z... et la société Iribarren en paiement au profit d'Emilie et Alexandra Y... ; que la cour d'appel ne pouvait statuer ainsi, après avoir diminué le montant des indemnités allouées à ces dernières, sans

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CC

cr

613725fbcd58014677422076

Cassation

22 février 2001

22 février 2001

Finance Trust Holding et toute autre entité dirigée directement ou indirectement par M.

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