CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 474 résultats pour « Alexandre LIANCIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X

6253c8b1bd3db21cbdd85fed

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X

6253c8babd3db21cbdd86154

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e340c6b8b177da18c34

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE: S.C.I.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999238de0398b51a7723

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [R] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [W] [X] épouse [I], demeurant [Adresse 1] représentée

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467136.20231012

Admin. suprême

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

6137235ecd58014677408dac

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des Caves Coopératives Agricoles de la Cézarenque, dont le siège social est à Roquebrune, Saint-Alexandre

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96aca3ea43407b911e2e0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

° RG 25/00997 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JGEE Minute : 2025/ Cabinet B JUGEMENT DU : 02 Octobre 2025 [X] [A] C/ [C] [Z] [Y] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ALEXANDRE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Le 24 novembre 2002, Madame Alexandra X... a été désignée en qualité de Directeur Général délégué.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7db6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27d

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 11/ 00476 AFFAIRE : SAS MYRIAD FRANCE C/ Alexandra X...

Source officielle
TCOM

Référés

69de32bdcdc6046d47327dcf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2025R00111 Le 18 juin 2025, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé,

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

697ef763cdc6046d477da845

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

EREME ARCHITECTURE, défaillant Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : MANNONI Corinne, Vice-Présidente BERBIEC Alexandre

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

659c4c055882b39b2e739edb

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [M] [U] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019247030

Admin. suprême

25 juillet 2008

25 juillet 2008

l'association dénommée INSTITUT EUROPEEN D'ARCHEOLOGIE SOUS-MARINE (IEASM) s'est vu octroyer par les autorités égyptiennes des permis de fouilles exclusifs sur deux sites sous-marins de la baie d'Alexandrie

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ISBERGUESc/MMA IARD

672a75ee24bc8aec0d8409df

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS AU PRINCIPAL MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da01

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

Alexandre X..., son fils ; Attendu que par requête du 01 avril 2008 les époux Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef203dcdc6046d47b069bf

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

L'employeur a décidé néanmoins de licencier sa salariée pour faute grave, licenciement notifié le 14 décembre 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1811

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b597b502b828318c4e4de

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10083

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Alexandre C..., force est de constater qu'il ne l'établit pas ; qu'il ne peut non plus être utilement soutenu que le déplacement de M. Alexandre C... en Asie aurait contraint M. 

Source officielle

Page 7 sur 74

← PrécédentSuivant →