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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8b1bd3db21cbdd85fed
18 mars 2002
18 mars 2002
PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8babd3db21cbdd86154
18 mars 2002
18 mars 2002
Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 4
67c75e340c6b8b177da18c34
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE: S.C.I.
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999238de0398b51a7723
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [R] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [W] [X] épouse [I], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467136.20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
6137235ecd58014677408dac
29 février 2000
29 février 2000
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des Caves Coopératives Agricoles de la Cézarenque, dont le siège social est à Roquebrune, Saint-Alexandre
Source officielle3ème chambre civile
68e96aca3ea43407b911e2e0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
° RG 25/00997 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JGEE Minute : 2025/ Cabinet B JUGEMENT DU : 02 Octobre 2025 [X] [A] C/ [C] [Z] [Y] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ALEXANDRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 24 novembre 2002, Madame Alexandra X... a été désignée en qualité de Directeur Général délégué.
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27d
14 mars 2012
14 mars 2012
No 11/ 00476 AFFAIRE : SAS MYRIAD FRANCE C/ Alexandra X...
Source officielleRéférés
69de32bdcdc6046d47327dcf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2025R00111 Le 18 juin 2025, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé,
Source officielle3ème Chbre Cab B4
697ef763cdc6046d477da845
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EREME ARCHITECTURE, défaillant Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : MANNONI Corinne, Vice-Présidente BERBIEC Alexandre
Source officiellePCP JCP ACR référé
659c4c055882b39b2e739edb
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [M] [U] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019247030
25 juillet 2008
25 juillet 2008
l'association dénommée INSTITUT EUROPEEN D'ARCHEOLOGIE SOUS-MARINE (IEASM) s'est vu octroyer par les autorités égyptiennes des permis de fouilles exclusifs sur deux sites sous-marins de la baie d'Alexandrie
Source officielle1ère Chambre civile
ISBERGUESc/MMA IARD
672a75ee24bc8aec0d8409df
15 octobre 2024
15 octobre 2024
- 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS AU PRINCIPAL MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Alexandre X..., son fils ; Attendu que par requête du 01 avril 2008 les époux Y...
Source officielleChambre 4-1
69ef203dcdc6046d47b069bf
24 avril 2026
24 avril 2026
L'employeur a décidé néanmoins de licencier sa salariée pour faute grave, licenciement notifié le 14 décembre 2020.
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.
Source officielleChambre Sociale
653b597b502b828318c4e4de
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10083
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Alexandre C..., force est de constater qu'il ne l'établit pas ; qu'il ne peut non plus être utilement soutenu que le déplacement de M. Alexandre C... en Asie aurait contraint M.
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