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559 résultats pour « Alexandre MAAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

6a1fbb39cdc6046d47e9584e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Dans ses dernières conclusions du 23 septembre 2024, la société Maaf Assurances demande à la cour de : Juger recevable et bien fondée en son appel la société Maaf Assurances, Confirmer le jugement

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8aa

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 07 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/ 194 Copies exécutoires

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68e897f36d821fc8a3c65646

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle affirme avoir été contactée au mois de mai 2020 par la société la SAS GOLDEN MALT, se présentant comme spécialisée dans l'achat et la revente de métaux précieux.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a067ad0451e8318d0e9bd

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'Europeenne, la SA MAAF Assurance, et Mme. [C], -de condamner Mme et M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433ef0bb2f8a66ca63106

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bien que régulièrement assignés, Monsieur [W] [EL], exerçant sous l'enseigne MCR [EL], la SA SMA et la SA MAAF ASSURANCE n'ont pas comparu ni constitué avocat.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a18b5b6604a26aae89b3

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ALLIANZ IARD Société SMABTP Compagnie d'assurance MAAF S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c5

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

les autres demandes de Mme Alexandra X... ; Statuant à nouveau de ces deux chefs : Condamne in solidum la société Zacar et M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203295_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Il résulte de l'instruction que l'EARL Rousseau a acquis le 23 avril 2021, pour les besoins de son exploitation agricole, un véhicule de type Master de la marque Renault dont le certificat d'immatriculation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64379de89477fe04f5cc6524

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Déclaré irrecevables les demandes de la SA MMA iard et de la SA MAAF assurances envers M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M

6690c7310d808eb34e455436

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

sur appel provoqué de la MAAF en date du 15.09.21 demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Florian LE PENNEC

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00352_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

est commune à plusieurs spécialités de la deuxième année de master : du responsable de la mention de master, des responsables de chacune des spécialités de la mention de master, d'au moins deux membres

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7C-KV5S SARL MENUISERIE RENAUDIEc/SA MAAF ASSURANCES

627df7660d41e0057d43e1d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Sur la garantie de la MAAF.

Source officielle
TJ

REFERE

69600c4ecdc6046d47ab3b72

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ils ont procédé à la déclaration du sinistre auprès de la compagnie d’assurance Maaf, assureur de la société [L], ainsi qu’auprès de leur assureur habitation, la compagnie Bpce Iard.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb992663fb1577b938676e

Appel

19 février 2019

19 février 2019

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

X... et de la Maaf sera déclarée irrecevable. Sur la fin de non recevoir opposée par les appelants tirée des articles 122 et 1384 alinéa 4 du code civil MM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df92a0d41e0057d43e58e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

judiciaire de la société Home Master LED, la SELARL Alliance JM, représentée par Me [F] [W] ou Me [B] [Y] en qualité de mandataires judiciaires de la société Home Master LED, et la société Leasecom, en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e19

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Y..., la MAAF, M.

Source officielle
TJ

Référés Civil

TION ORDONNANCE DU 13 JANVIER 2026 S.C.I. ADAO IMMOBILIERc/S.A

69765e73cdc6046d47af75d1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BABI [Adresse 2] [Adresse 29] représentée par Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.A.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd714a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [X] [B] épouse [I], demeurant [Adresse 8] - [Localité 7] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [M] [I], demeurant [Adresse 8]

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00604_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

la note obtenue à l’épreuve de soutenance du mémoire ; - sur ses préjudices, contrairement à ce qu’a estimé le tribunal, elle a perdu une chance d’obtenir un diplôme délivré par l’IEP ainsi qu’un master

Source officielle