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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2401373_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de l'instance et de l'action de la requête de la société Centrale solaire Amda III.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507586_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

société Ambre le 18 juillet 2025. 2.

Source officielle
CC

civ3

613723b8cd5801467740d547

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambu 64, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450109.20211026

Admin. suprême

26 octobre 2021

26 octobre 2021

Vu la procédure suivante : La société Ambre a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2506048_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

En réponse à une demande de pièce, la commune d’Ambarès-et-Lagrave a produit l’arrêté du 23 septembre 2025 par lequel le maire de la commune d’Ambarès-et-Lagrave a procédé au retrait de l’arrêté de mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2202763_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées à la société Ambu Plus, qui n'a pas présenté d'observations.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aebcaccdc6046d4708b3ed

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La SARL AMMA ARCHITECTE déclare une créance de 26 954€ TTC. La SARL AMMA ARCHITECTE entend appeler à la cause le mandataire judiciaire de la SAS COACHING – SPORT & SPA.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d76128cdc6046d479ed42e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 1 ER AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00597 SAS AMBRE N° RG: 2026P00602 DEBITEUR SAS AMBRE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 1] 442 514

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2111340_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ce faisant, la SCI Ambre ne conteste pas la réalité des désordres précités.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:83

CJUE

13 avril 1978

13 avril 1978

. # Ontheffing van het ambt. # Zaak 34/77.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404260_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance et d’action de la SCI Ambre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205783_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2022, la société HPL Bolzon, représentée par Me Bornard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le maire d'Ambarès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

agissant en qualité de mandataire ad'hoc de la SCI AMNA ... 92000 NANTERRE S. C. I. AMNA Monsieur Khaled Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308582_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

société Essi Ambre ; l'extrait k-bis de moins de six mois ; la délégation expresse de la personne habilitée à engager la société Essi Ambre pour signer l'acte d'engagement, et la déclaration sur l'honneur

Source officielle
TJ

SEC2 Référés

68e97ba73ea43407b9130456

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES HAUTS D'AMBRE c/ [J] [K] [Z] [G] Grosse délivrée le à S.C.I LES HAUTS D'AMBRE Copie délivrée le à S.C.I LES HAUTS D'AMBRE [J] [K] - [Z] [G] Ordonnance de référé du 07 Octobre 2025 DEMANDEUR

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206250_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Mme C, adjointe technique de 1ère classe, exerce les fonctions d'agente de cuisine dans la commune d'Ambès.

Source officielle
CC

civ3

61372345cd580146774079e6

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hydro Agri Ambes, société anonyme, dont le siège est anciennement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501823_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

A... à la suite d'un gros orage et le maire de la commune d’Ambarès-et-Lagrave a pu constater l'existence des dégâts devant son portail et dans son jardin.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e60c25a97f0381f55ae

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Un commandement de payer visant la clause résolutoire a été délivré à la société AMSA le 7 novembre 2013 pour non paiement des loyers depuis le mois de mai 2012.

Source officielle
CC

cr

6137266fcd58014677425894

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

météorologie nationale) que sur celui relatif, non à l'existence de boue ou mottes de terre sur la chaussée, point attesté par plusieurs témoins, mais au caractère de sécheresse ou d'humidité de ces amas

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AMBASSADEUR

SIREN 917907586Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

08/09/2026

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Ventes et cessions

EURL AMBARKY, DREAN, Loïc

SIREN 106956923Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 07/08/2026. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 18 Rue DE CHATEAUBRIAND 56500 LOCMINE. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue Chateaubriand 56500 LOCMINE. Acte Authentique en date du 07/08/2026. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

08/09/2026

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Dépôts des comptes

SOS TAXI AMBAZAC

SIREN 927816116Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

08/09/2026

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Créations

AMBARTCUMIAN, Liana

SIREN 109439372Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/09/2026

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Dépôts des comptes

AMBASSAD'HAIR

SIREN 904634060Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

06/09/2026

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