Par la présente requête, la société ARANDES sollicite l'annulation de la décision implicite de rejet de ses demandes.

16 bis, rue Bigonnet, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 18/ du syndicat des copropriétaires de la résidence "Les Arandes

CONSTANT-FAUROUS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.

AVOCAT POSTULANT CABINET TESSLER - ME TESSLER Jean-[Localité 1] – AVOCAT PLAIDANT Défendeur (s) : [T] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître LE [B] [X], membre de la SELARL VINCKEL ARMANDET

X... a formé un pourvoi à l'encontre de l'arrêt du 14 septembre 2009 par lequel la cour d'appel de Douai l'a déclaré solidairement responsable des impositions et pénalités dues par la société Arcadele

21-002172 APPELANTS : Monsieur [T] [G] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET

Par mémoire, enregistré le 17 septembre 2020, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Armandet, conclut au rejet du recours.

Jugement rendue le 19 Mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : 20/00704 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cécilia ARANDEL

la société Ellipsanime et, s'agissant des lundi, mardi et mercredi matin, était rémunéré par une société de travail temporaire belge, la société Kelly services mandatée par la société de droit belge Araneo

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 novembre 2022 et le 20 février 2023, l'association Alteralia, représentée par Me Arandel, demande au tribunal : 1°) d'annuler

ACAV), l'organisation de producteurs Vendée (OP Vendée), la copropriété de navire Anthinéas, la copropriété de navire Mabon III, la copropriété de navire Renaissance II, la copropriété de navire Arundel

DOMAINE BONFILS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean Luc VINCKEL de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 septembre 2024, le CHU de Montpellier, représenté par Me Armandet, avocat, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Vinckel-Armandet-Le

X... a été guitariste et arrangeur orchestrateur du groupe I Muvrini ainsi que réalisateur de ses disques à compter du 11 mars 1986, date où il a joué pour la première fois avec le groupe en public sur

paritaire de Versailles N° Section : Commerce N° RG : F 19/00245 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT Me Cécilia ARANDEL

chambre civile ORDONNANCE N° RG 23/01513 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYJL APPELANTE : Association CAMPUS WATCH [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET

la suite du refus opposé par le Président de la Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de l'Arentèle-Durbion-Padozel

font-size:12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   Communicated on 24 April 2017   THIRD SECTION Application no. 73911/16 Maria Cristina LARRAÑAGA ARANDO