surfaces de stationnement appartenant aux fondations et aux associations, reconnues d'utilité publique, dans lesquels elles exercent leur activité, ainsi que les locaux spécialement aménagés pour l'archivage

commission que si l’instruction des autorisations d’urbanisme et actes relatifs à l’occupation du sol lui avait été confiée par la commune de Savigny par convention en date du 27 mars 2014, le classement, l’archivage

B n'a fait l'objet d'aucune mesure d'archivage ou de classement. Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2022, M. B déclare qu'il " retire sa requête. ". Vu les autres pièces du dossier.

enregistre ces opérations au moyen d'un logiciel ou d'un système de caisse, utiliser un logiciel ou un système satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage

La décision rappelle que la société avait commis des manquements similaires à ses obligations d'archivage des dossiers PIVO PRO lors d'un contrôle effectué en 2020.

groupement de commande avec le syndicat de copropriété de l'immeuble consulaire de la chambre de commerce et d'industrie de la Corrèze, elle a conclu un marché de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Archimade

avaient révélé que : « Ces sommes n' avaient jamais été encaissées sur notre compte, les saisies informatiques étaient inexistantes, le journal des encaissements ne mentionn ait pas ces opérations, l'archivage

Les faits allégués et examinés au titre de la modification du contrat de travail sont entièrement établis en ce qui concerne l'affectation de la salariée à un poste d'archivage et la suppression des outils

Vos missions consistaient à réaliser un inventaire et un archivage de l'ensemble des supports vidéo de cette société, sous la responsabilité de Monsieur Lionel C... qui était en charge de la documentation

Les frais d'archivage Le premier juge les a retenus au vu du contrat d'archivage pour 3.588 euros TTC à la date du 30 novembre 2012 soit une durée de 20 mois.

travail le 24 décembre 2007 au motif que Madame [O] « a bénéficié de peu de temps pour s'adapter aux conditions nouvelles, qu'elle a bénéficié d'une formation extrêmement légère sur son poste, que l'archivage

Vos missions consistaient à réaliser un inventaire et un archivage de l'ensemble des supports vidéo de cette société, sous la responsabilité de Monsieur [D] [F], qui était en charge de la documentation

patients depuis le début de son activité et pour ce qui concerne les patients sortis de cette liste pour les trois derniers mois et, d'autre part, qu'avant cette date, la CNAMTS ne procédait pas à leur archivage

Ces prestations étaient réparties entre les trois sites : Villeurbanne : courrier, validation et archivage, Mérignac : validation et archivage, Belfort : courrier.

couples avec l'équipe médicale, une pièce destinée au transfert d'embryons, une salle de ponction équipée est située à proximité ou dans un bloc opératoire, des locaux destinés au secrétariat et à l'archivage

couples avec l'équipe médicale, une pièce destinée au transfert d'embryons, une salle de ponction équipée est située à proximité ou dans un bloc opératoire, des locaux destinés au secrétariat et à l'archivage

couples avec l'équipe médicale, une pièce destinée au transfert d'embryons, une salle de ponction équipée est située à proximité ou dans un bloc opératoire, des locaux destinés au secrétariat et à l'archivage

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