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334 résultats pour « BIANCHI Dominique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69d7e989cdc6046d47adf726

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109aa8cdc6046d479a7aa8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0619DEC004477916

Admin. suprême

19 juin 2025

19 juin 2025

display:inline-block } .s2055D3B3 { width:16.54pt; display:inline-block } .sB36FC480 { width:147.09pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 44779/16 SOCIETÀ AGRICOLA VALLE LA BIANCA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167079

Admin. suprême

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Requête n o 43842/11 ZAPPA S.A.S. contre l’Italie introduite le 7 juillet 2011 et 9 autres requêtes (voir liste en annexe) OBJET DES AFFAIRES Les requêtes concernent les déclarations d’appartenance au domaine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2111199_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

A l'extérieur des agglomérations, le maire exerce également la police de la circulation sur les voies du domaine public routier communal et du domaine public routier intercommunal, sous réserve des pouvoirs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

660f9504a40f8b0008cb7625

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : -

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102044_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

constaté que les eaux pluviales du chemin des Vallières étaient récupérées dans un regard d'avaloir situé à l'Ouest de la chaussé puis se dirigeaient côté Est, par une canalisation enfouie sous le domaine

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6585e2a7638cf45b25ce6a16

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DOMINO [Adresse 3] [Localité 5] non- représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles R.212-9 du Code de l’Organisation Judiciaire et 812 du Code de Procédure Civile, l’affaire a

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d2dfde5caae99bd0f8

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e94acdc6046d47adf2b9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422610bb2f8a66ca5ece7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Nébil SELIM et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864226a0bb2f8a66ca5eeaf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Nébil SELIM et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65c13028d4f3671a27f6b2d9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Dominique BIANCO et de Monsieur Sven PIGENET, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a3ccdc6046d479a72e7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2000098_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

2019, alors qu'elle avait stationné son véhicule automobile sur l'emplacement privé prévu à cet effet à son domicile, celui-ci a été endommagé par la chute d'une branche tombée d'un arbre situé sur le domaine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1905177_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Bianchi, substituant Me Dan, représentant le foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697ba4decdc6046d47268a2b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs A défaut de conciliation, l’affaire a été plaidée, le tribunal statuant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404266_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

A..., représentés par Me Hachem, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 mai 2024 par lequel le maire de Caumont-sur-Durance a délivré un permis de construire à la société Bianucci Immobilier

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

696000becdc6046d47aa837b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SILVANO ET DOMINIQUE BIANCHI SD BIANCHI

SIREN 378972020Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

04/07/2025

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Dépôts des comptes

SILVANO ET DOMINIQUE BIANCHI SD BIANCHI

SIREN 378972020Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

26/07/2024

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Modifications diverses

SILVANO ET DOMINIQUE BIANCHI SD BIANCHI

SIREN 378972020Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/06/2024

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Dépôts des comptes

SILVANO ET DOMINIQUE BIANCHI SD BIANCHI

SIREN 378972020Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

29/09/2023

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Dépôts des comptes

SILVANO ET DOMINIQUE BIANCHI SD BIANCHI

SIREN 378972020Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

25/08/2022

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