J'ai senti à cette époque que Y... cherchait déjà des prétextes pour rester seul, disant qu'il aurait beaucoup de travail, qu'il n'aurait pas le temps de s'occuper d'elle et qu'ils ne se verraient pas

. ; que, par ailleurs, aucun conflit n'oppose Patrick X... aux demoiselles C... et D... dont les témoignages ne sauraient être mis en doute ; qu'en outre, le prévenu a beaucoup varié dans ses déclarations

B... avait clairement fait valoir qu'il bénéficiait d'une rémunération beaucoup plus importante que celle de l'autre cogérant, M.

risque, sans distinguer, selon le degré de cette aggravation ; qu'en retenant qu'une aggravation de 0,5 décibel affectant une oreille n'était pas à prendre en compte et que, dès lors, l'aggravation beaucoup

la cour d'appel n'a retenu qu'une relation injurieuse avec un autre homme ; que, de plus, les juges du second degré ont fondé leur décision sur le fait que Mme X... se montrait nerveuse, criait beaucoup

n'a pu être que brève, et que la perturbation qu'elle a apportée au travail de l'entreprise n'a pu être que relative puisqu'elle n'avait mobilisé que six salariés d'une société qui en comporte un beaucoup

ou non la fausseté des faits dénoncés ; que Maxime était entendu une première fois le 14 septembre 1998 par la brigade des mineurs qui note dans son procès-verbal de synthèse qu'il confirmait avec beaucoup

et se trouvait dans l'incapacité de souffler dans l'éthylotest ; qu'il s'est avéré présenter un taux d'alcool de 4,13 g par litre de sang ; qu'entendu après dégrisement, il a reconnu avoir consommé beaucoup

aux époux Y... et à la société Le Boeuf Ferré d'avoir posé des réseaux, canalisations, branchements et autres installations desservant leurs commerces, sur la façade arrière de l'immeuble, alors que beaucoup

db A ; que le procès-verbal précise que la nuisance sonore trouve son origine dans la manutention et le nettoyage des locaux sans précaution suffisante ; qu'il observe par ailleurs l'existence de "beaucoup

X... a été embauché le 26 mai 1973 en qualité de chef de service garage par la société des Mines Beaufort, qui s'est appelée ensuite Société sucrière de Marie-Galante, et a été licencié pour motif économique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société le café Beaubourg, venant aux droits de la société Le Paname

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - et les observations de Me Chartrelle représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

alors, selon le moyen, 1 / que la lettre de licenciement indiquait très clairement que le site où travaillait la salariée allait être supprimé, après concentration des activités sur trois autres sites beaucoup

conduire a été repris le 18 février 2000 par Mme Y..., sa concubine, improprement requalifiée d'épouse sur le récépissé de signature, cette signature (si elle est partiellement recouverte par celle, beaucoup

de services clandestins ; que les constatations des juges du fond selon lesquelles Antoine X...avait à son domicile une quinzaine de Pitbulls, payait ses dépenses en argent liquide, et téléphonait beaucoup