C... fait grief à l'arrêt de rejeter son recours en garantie, alors, selon le moyen, "1 ) que l'ingénieur en béton armé, qui établit des plans de fondations et définit les ouvrages propres à assurer la

chantiers Nice (société Béton chantiers) du béton destiné à cette construction ; qu'une insuffisante résistance du béton étant apparue au cours des travaux, la société La Rose des vents a obtenu en référé

[H] [P] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, présidente de

c/ L'Institut BERGONIE La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Charente-Maritime Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement

M. et Mme [X] et la SCI ayant fait réaliser une rampe d'accès bétonnée permettant un accès plus direct à leurs fonds, après surélévation du chemin du [Adresse 8], M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE BERGSON-PASTEUR, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société d'Arcy Masius Benton

autre entreprise et n'entendait pas le faire sans en tirer elle-même parti ; que l'équipe commandée par Franck B... avait pour tâche la pose d'un plancher en dalles préfabriquées sur des poutres en béton

faits de vol avec usage ou menace d'une arme commis au préjudice de Robert X... apparaissaient établis par son identification en qualité d'auteur par la victime et par les témoins Sannazaro, Dos Reis et Begon

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 août 2022, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de l'institut Bergonié, a déclaré se désister du pourvoi.

A à la crête du talus avait été régulièrement fixée par l'arrêté d'alignement du maire de Beignon ; Considérant qu'il résulte de l'ensemble de ce qui précède que M.

concernant le secteur des escaliers préfabriqués en béton

E... et la collectivité territoriale d'Outre-mer de Saint-Barthélémy (la collectivité territoriale) en revendication du chemin bétonné, partant du belvédère du [...] et comprenant le parking construit

que Marc Y... a déclaré que depuis 18 ou 20 ans, il avait toujours vu une ouverture à cet endroit ; que Raymonde X..., qui habite l'impasse depuis 1975, indique qu'il y avait d'abord une barrière de béton

par la société Durox France et non conforme à celle commandée eût été constituée d'un ensemble indissociable composé de l'enduit et de son support, c'est-à-dire par le couple formé par les blocs de béton

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bécon

Y... et de la société Fortin, de Me Parmentier, avocat de la société Baudoin, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Siporex béton-cellulaire français, les conclusions de M.

dont le siège social est à la Mothe Achard (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ la société Siporex béton

X..., d'établir en quoi les différences de proportions de l'un des constituants, le ciment, entrant nécessairement dans tout béton, auraient été de nature à modifier les résultats revendiqués par la société

siège est ..., 94700 Maisons Alfort, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section C), au profit de la société en nom collectif (SNC) Le Béton