, en formation (la société Bella Vita), différentes parcelles en vue de la construction et de la vente en l'état futur d'achèvement d'un immeuble à destination de résidence « senior ». 3.

[Adresse 12] [Localité 11] (SLOVAQUIE) Société CONTINENTAL REIFEN DEUTSCHLAND GMBH [Adresse 8] [Localité 9] (ALLEMAGNE) Société CONTINENTAL BENELUX [Adresse 10] [Localité 1], (BELGIQUE) S.A.S.

[Y], président et associé de la société d'exercice libéral par actions simplifiée GPF [Y] (la société [Y]), et les sociétés Financière Alma et Corpore + Sano Benelux, aux droits desquelles sont venues

Le 22 décembre 2017, la société Fujifilm France a consenti à la société Cartelys Benelux un contrat de location portant sur la même presse.

de rapprochement me semble effectivement mettre en danger les progrès et l'amorce d'équilibre acquis au cours de ces dernières années" ; qu'en estimant cependant, sans en justifier, qu'il serait "bénéfique

sérieuses parues dans la presse spécialisée "Le Quotidien du Médecin" (jeudi 13 avril 1995) (mardi 25 avril 1995) révèlent que "chez les sujets bien portants, la consommation de poisson a un effet bénéfique

Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Thomas substituant Me Babin, avocat de la société SEDE Benelux. Considérant ce qui suit : 1.

pourcentage de réussite, de soulager les douleurs de toutes origines de l'utilisateur ; que si les tenants de l'électrothérapie soutiennent que cette technique peut avoir sur l'organisme d'autres effets bénéfiques

conducteur de camion sans s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société Cgea Onyx faisant valoir qu'en sa qualité de chauffeur le salarié se borne à aller chercher des clients de ladite société des bennes

pour déclarer la société [1] coupable d'avoir réalisé une opération de chargement ou de déchargement en l'absence de protocole de sécurité, que la société [2] lui avait commandé le chargement de sa benne

s'abstenant de prendre, sur ce chantier, des mesures de sécurité nécessitées par la circulation et les manoeuvres des camions et des engins de terrassement ; qu'en effet, après chaque déchargement de benne

survenu le 28 janvier 1998 ; "aux motifs que des pièces de la procédure, il ressort qu'il n'y a eu aucun témoin de l'accident dénoncé par Didier X..., c'est à dire sa chute de la cabine lorsque la benne

Bella, Ahmed B... et Ahmed G..., en leurs demandes d'indemnisation de leur préjudice matériel respectif résultant chacun pour ce qui le concerne, de la destruction de leurs biens mobiliers lors de l'explosion

La société Allianz Benelux NV, prise en qualité d'assureur de la société Alrack BV, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

l'inspecteur des installations classées, effectué à l'extérieur du hangar, permettant de séparer les cartons, ensuite entreposés sur place, des ordures industrielles banales et ménagères remises dans des bennes

débouter la société Alès béton de l'ensemble de ses demandes, l'arrêt retient qu'il ressort des pièces produites que la vente a été en réalité conclue avec la société Lixxbail, qui a ensuite donné les bennes

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-15.079 Demandeur(s) : la société Allianz Benelux NV Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur

créances du 29 novembre 1978 que les créances de la banque définitivement admises s'élevaient à 741 782,74 francs se décomposant exactement en : 64 386 francs d'effets de mobilisation sur les Editions Bénélux

-Sur la garantie de la SMABTP par la compagnie d'assurance Allianz Benelux NV, assureur de la société Alrack : La compagnie Allianz Benelux NV est l' assureur responsabilité civile de la société Alrack

AIG EUROPE Société ALLIANZ BENELUX N.V.