Benoît, - FAURICHON de la X...

Benoît, - FAURICHON de la X...

[B] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Antoine BENOIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.

le Conseil des Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques - n° 2011-791 DEMANDERESSE AU RECOURS SVV EUROPEENNE DE CONSEIL [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Benoît

Le rapport de Mme Benoit, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Ladite société a souscrit par l’intermédiaire de la société GARANTME, en sa qualité de courtier gestionnaire, un contrat de garantie de loyers impayés avec la société SEYNA.

H... et, la société Royal et Sun Alliance global ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 juin 2006), que la société en nom collectif Benoît Crépu 2, gérée par la société Cogedim, assurée selon polices

Judgment of the Court (Second Chamber) of 14 July 1981.#Benoît Suss v European Commission.#Case C-186/80.

Order of the Court (Third Chamber) of 11 December 1986.#Benoît Suss v European Commission.#Case C-25/86.

La société par actions simplifiée (SAS) Carrefour Property France est propriétaire de plusieurs immeubles situés au Mans et d'un immeuble situé à Coulaines, dans la Sarthe, à raison desquels elle a été

DBVT-V-B7I-VVYV Ordonnance (N° 23/02287) rendu le 21 Juin 2024 par le Juge de la mise en état de [Localité 7] APPELANTE SA Société Générale [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoît

agissant en sa qualité de représentant de la BASE-INTERMARCHE MAGNY LE DESERT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionelle, du 10 mars 1995, qui, après relaxe de Benoît

ALLIANCE MJ [Adresse 1], [Localité 2] Représentée par Me Benoît COURTILLE de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 660) Audience de plaidoiries du 14 Avril 2025 DEBATS

[R] [O] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de Me Benoît COURTILLE

Benoît DE CHARRY, Président de chambre, chargé du rapport.

INTIMEES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 11 Septembre 2007, devant Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, Benoît

Sociétés de RENNES (35000) sous le numéro 483.400.628, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Benoît

INTIMÉE Représentée par Me Benoît A... de la SCP A... & ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON Société ALPHA INSURANCE dont le siège est [...]

JD TOITURE, pris en la personne de son représentant légal , dont le siège social est sis Coeur Défense - Tour A - 110 Esplanade du Général de Gaulle - 92931 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Benoît

naissance 1] 1975 à [Localité 1] Portugal représentée par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0016 INTIMES Monsieur [S] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Benoît