Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société Diamond Beach ; Considérant ce qui suit : 1.

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés.

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés.

Article 3 : La SARL Cocody Beach est condamnée à payer une amende de 1 000 euros.

En premier lieu, la demande de référé a été introduite par la SCI Betsch et Mme C.

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Lil' Rock Beach est rejetée.

, Vu les conclusions de désistement déposées et notifiées le 9 décembre 2022 par le syndicat des copropriétaires CANNES BEACH aux fins de: - donner acte au syndicat des copropriétaires CANNES BEACH

" appartenant à la Sarl String Beach dont M.

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : C 22-15.868 Demanderesse : la société Tropical Hôtel & Beach (société par actions simplifiée) anciennement dénommée NBHR SBH représentée

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Diamond Beach n'est pas fondé.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 N° 2013/122 GP Rôle N° 11/15702 SAS LCLP FRANCE PALM BEACH CASINO C/ [F] [X]

A..., au paiement, chacun, d’une amende de 1 500 euros ; 2°) enjoigne à la SARL Resto Beach Grill et à sa représentante légale, Mme B...

Vu l'ordonnance du président de la cour administrative d'appel de Lyon en date du 16 avril 1993 transmettant au Conseil d'Etat la requête de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BENAT BEACH dont le siège social

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2024, la société à responsabilité limitée Pano Beach, nouvelle dénomination de la société " Baieta Beach ", représentée par LPA-CGR Avocats, conclut

Cette prestation a été intégralement payée par l'association [Localité 3] beach festival.

, Pelican Beach et Main Beach ; 1.

Article 2 : Le traité de sous-concession conclu le 19 octobre 2018 entre la commune de Ramatuelle et la société Tropezina Beach Development est résilié.

Becher contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 30-66.

préfet des Alpes-Maritimes demande au tribunal d'homologuer l'accord de médiation qu'il a conclu le 15 juin 2022 avec la commune de Saint Jean Cap Ferrat et la société à responsabilité limitée Paloma Beach

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 septembre 1992 et 14 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "SANDY BEACH