jugement attaqué en ce qu'il a déclaré le prévenu coupable de l'infraction poursuivie alors qu'il était stationné derrière le bord de la chaussée, partie roulable de la route, délimité par une ligne blanche

matin des faits ; qu'il résulte de l'information des charges suffisantes que les trois mis en examen, excités par l'abus d'alcool, ont participé de concert à une expédition punitive avec usage d'arme blanche

témoignage de Mathilde C... épouse Y... réitéré à l'audience de la Cour, qu'elle circulait en direction de Rodez à vitesse normale dans l'agglomération de la Primaube à 50 à 60 Km/h lorsqu'une voiture blanche

francs ; " aux motifs qu'il résulte du rapport de Mme X..., ingénieur de la DRIRE, rédigé le 7 mars 1997, que celle-ci s'est rendue sur place le 21 février et a constaté la présence de poussières blanches

appel de Montpellier (5e chambre, section A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Banque populaire du Sud, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société financière Bloch

Bitton, Mme Le Blanche et la société Système U Est

FRANÇAIS LE VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [F] [X] exerçant en nom propre à l'enseigne « Tabac des Blanches

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ingenieur buro blech und profilbearbeitung ingenieur

B... a présenté au décours des faits deux plaies par arme blanche qui ont entraîné une incapacité de travail de 1 à 2 jours ; que les déclarations de M.

également constant qu'aucun contrat de mandat n'avait jamais été signé entre eux, pour fixer exactement les obligations respectives de chaque partie; "que la fusion orchestrée par la société Tahiti Black

alcoolique, après avoir, par infirmation du jugement entrepris, rejeté l'exception de nullité soulevée par ledit prévenu ; "aux motifs que "le prévenu a conduit Patrick Y..., blessé par une arme blanche

"c'est ainsi qu'il possède un coupe vent vert bouteille ainsi qu'un cuissard bleu, tout comme l'homme dont les agissements ont été dénoncés, qu'il est propriétaire d'un véhicule Clio de couleur blanche

Z..., et qu'il est nécessaire de dépasser la bande blanche et de s'avancer sur la chaussée du CD92 pour voir arriver les véhicules arrivant de Liffre et de Noyal-sur-Vilaine, que M.

concerne l'héroïne, il l'avait achetée auprès d'un certain Daniel Z... qui se fournissait lui-même auprès d'un dénommé Stéphane qu'il décrivait comme de race noire, très bien habillé, roulant en BMW blanche

E... il existe un risque de confusion dans l'esprit du public, qui reconnaît sa propre vis à la configuration particulière de la tête de vis soit une tête laquée blanche de forme particulière combinée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEMA BLANCHE BIRGER, dont le siège est ... de la Réunion (Réunion

[Z] [F], 2°/ Mme [P] [H] épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ la société La Maison blanche et l'Arlésienne, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], contre

toujours de la fumière dans le milieu extérieur, celle-ci étant sous dimensionnée et bordée de simples bottes de paille, alors que des murs étanches auraient pu être construits; - que les eaux dites blanches