AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Bouchons, dont le siège social est ... (1er), en cassation

[F] [O], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Propreté matériel produits, ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat

[W] [C], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [T] [V] épouse [C], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation

Vu la requête enregistrée le 9 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société MANUFACTURE MEZINAISE DE LIEGES ET BOUCHONS, société à responsabilité limitée dont le

[V] en laissant un robinet de gaz non relié à un appareil et non obturé par un bouchon vissé ; que M.

Les bouteilles étaient équipées de bouchons en tête de liège fournis par la S.A.S. Amorim France. La mise en bouteille a eu lieu entre le 26 et le 30 août 2019.

la société d'assurances "Via assurances", devenue Allianz Via Iardt, venant aux droits de Via Nord Monde, dont le siège social est situé ... à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), 2 / la société Bouchonnerie

ATTENDU QUE, AYANT RELEVE QUE LE FONDS LITIGIEUX ETAIT UN BIEN DE COMMUNAUTE DONT LE MARI SEUL POUVAIT DISPOSER, LA COUR D'APPEL, QUI A CONSTATE QUE LA PROMESSE DE VENTE AVAIT ETE CONSENTIE PAR DAME BONNICHON

ET : la société Saulnier Ponroy & associés, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société TSR International technologies pour la sécurité routière, ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot

DU NORD et à la SASU PBA-PETIT BOUCHON AUTHENTIQUE, Condamnons la SCCV HIPPOLYTE BAYARD à payer à la SASU PBA-PETIT BOUCHON AUTHENTIQUE et à la S.C.I.

, met de l'encre dans un encrier, - elle indique que plusieurs fois dans la journée, elle doit pousser une palette, pour décoincer un bouchon, dès lors que les bouchons de différents diamètres et hauteurs

[S] [J], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [C], ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés pour avocat à la Cour de cassation,

;COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-15.165 Demandeur(s) : la société Indiana Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur

Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société HCC international insurance company PLC, ayant la SARL Cabinet Briard, Bonichot

tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 8 juin 2022 par laquelle le ministre des armées a résilié pour faute du titulaire à compter du 4 août 2021 la ligne 81 (bouchon

après inventaire complet des vins détenus par Bernard X..., sous une bâche dans un hangar agricole, 5 040 bouteilles de vin, ce vin étant conditionné dans des bouteilles de vin type Alsace avec des bouchons

Par un courrier du 3 novembre 2023, la société Bobion et Joanin a adressé une copie du mémoire en réclamation au maître d’œuvre.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 24-12.878 Demandeur(s) : la société LDF Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 25-10.957 Demandeur(s) : Mme [I] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Défendeur

Cassou de Saint-Mathurin, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M.