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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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POLE CIVIL - Fil 9
678ad9dd5289c7662ca34090
14 janvier 2025
14 janvier 2025
un montant de 221,10 euros TTC, entreprise ELIT du 11 pour un montant de 209 euros TTC,entreprise BOVO et Fils pour un montant de 155,15 euros TTC,entreprise BOVO et Fils pour un montant de 101,20 euros
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021924818
1 mars 2010
1 mars 2010
Article 2 : La SOCIETE KANO versera à la société Arie de Boom Marine la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
à suivre en l'état l'information suiviec/X du chef d'homicide volontaire avec préméditation
61372515cd5801467741ad1e
22 juin 1999
22 juin 1999
B... et X..., reconnaissaient un graffiti ancien et vert, fait à la bombe, comme étant l'oeuvre de celle-ci, mais excluaient les graffitis noirs ; - la victime ayant quitté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93885
4 janvier 2017
4 janvier 2017
LA BOMA représentée par Mme Jocelyne A... née le 20/ 01/ 1972 à L'HAY LES ROSES (92420) demeurant... 20000 AJACCIO, désignée en qualité de mandataire ad litem de la SCI LA BOMA suivant ordonnance de M
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302165_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Il précise que l'État de Kano a, dans un passé récent, été régulièrement la cible d'attaque à la bombe, provoquées par l'organisation État islamique en Afrique de l'Ouest (Boko Haram) qui cible majoritairement
Source officielle18° chambre 1ère section
65a6d83447251e2b2424bc33
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[C] [T] a vendu ledit bien immobilier à la société SCI Borro.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e40c25a97f0381f53f9
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Estimant qu'en dépit du vif succès rencontré par ce produit sa racine 'boto' pas plus que son nom 'Botox' n'étaient libres d'usage et ayant tour à tour constaté : - que la société LDA Cosmétiques commercialisait
Source officielleciv2
60794cbf9ba5988459c46b57
21 mai 1997
21 mai 1997
Bono de ses propres deniers, cette circonstance confirmant l'engagement pris mais ne pouvant détruire a posteriori l'apparence à laquelle avait cru M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000032444870
12 avril 2016
12 avril 2016
juge des référés du tribunal administratif de Melun, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au préfet du Val-de-Marne de délivrer à Aimé Joseph Boko
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854ca
1 mars 2001
1 mars 2001
Statuant sur l'action engagée par la société SOFAPI à l'encontre de la SCP BOMMIER et GIACOMINI, notaires, aux fins de rechercher sa responsabilité, le tribunal de grande instance de VERSAILLES a par jugement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306613_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
, tous deux associés de cette société, et Mme Bono, présidente.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306628_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
, tous deux associés de cette société, et Mme Bono, présidente.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200616_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
F, - et les observations de Me Bayonne, représentant Mme Makaya-M'Boko. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400942_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B, et de Me Wautier, représentant le maire de la commune de Bommiers. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
613723dbcd5801467740f185
17 septembre 2002
17 septembre 2002
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts déférés (Chambéry, 14 novembre 1994 et 6 mars 2000), que du béton, utilisé dans le cadre d'un marché public par la société Entreprise Botto
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2105006_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Hivory et la commune de Bommes sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204613_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Sur les conclusions reconventionnelles présentées par la commune de Bommes : 5.
Source officielleProcédures collectives
69e89942cdc6046d471e10cc
20 avril 2026
20 avril 2026
[K] Près le Tribunal Judiciaire 91012 EVRY [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS BOZO BTP [Adresse 2] Convoquée par L.R.A.R du greffe en date du 2 mars 2026 pour l'audience du 24 mars 2026, suivant ordonnance
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:495840.20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
administratif de Limoges de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la délibération du 26 janvier 2024 par laquelle le conseil municipal de Bommiers
Source officielleciv1
61372196cd580146773f503f
16 juillet 1991
16 juillet 1991
(Bas-Rhin), 3°/ de la société Cogedim, dont le siège social est ... (8ème), 4°/ de la société Copibat, dont le siège social est ... (12ème), 5°/ de la société Deloffre Bono Sauveur, dont le siège
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