VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'ACHATS EN COMMUN "LA BOUCHERE", DONT LE SIEGE SOCIAL EST A SAINT-ETIENNE LOIRE , RUE MONTYON, LADITE REQUETE

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Abbaye de Bouchet, société à responsabilité limitée

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'EARL Soleil des neiges - Bouchet G est rejeté.

condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati à payer à Mme [N] la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copies certifiées conformes délivrées à : - Maître Fabiani, vestiaire R241 - Maître Bouchara, vestiaire C594 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/06505

Faits et demandes des parties : Aux termes d'un CDD du 11 juin 2002 Mme [C] [S] a été embauchée en qualité de caissière par la société BOUCHARA.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la SARL SIVAS de son recours en garantie exercé contre la société BOUCHET ARCHITECTURE ; AUX MOTIFS QUE la société SIVAS qui exerce une activité de

DESTIA [Adresse 6] [Localité 1] représentées par Maître Vanessa BOUCHARA de la SELARL CABINET BOUCHARA - Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0594 Copies exécutoires délivrées le

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Bouchara, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Bouchara, demeurant ...

DES ETABLISSEMENTS BOUCHAYER ET VIALLET (SOCIETE BOUCHAYER) UNE AIRE DE STOCKAGE COMPORTANT TROIS POINTS ROULANTS; QUE, LA MEME ANNEE, ELLE A PASSE UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS BOUCHET

tribunal administratif de Nantes en tant que, par ce jugement, le tribunal a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 9 décembre 1993 du préfet de Maine-et-Loire autorisant la SARL "Léon Bouchet

C / SARL LE VIEUX BOUCHET SCP ROBINEAUD-FAVREAU-BERNUAU-AUGERAUD SEGARD Y... SCP BEHIN-CARELY-VIE Z...

FRANCE A FAIT ASSIGNER EN PAIEMENT DE LA SOMME DE 49400 FRANCS, MONTANT DES LETTRES DE CHANGE IMPAYEES, TANT MARSEILLE MARINE QUE BOUCHERY ET JEANSON QUI AVAIENT DONNE LEUR AVAL AUX DITES LETTRES DE CHANGE

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er août 2022, Mme A B, représentée par Me Lelièvre-Boucharat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juin 2022 du tribunal administratif

La société Bouchet Construction Métallique a déposé une offre pour le lot n°10.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 6 février 2006, présentée par Mlle Bouchra A, demeurant ...

BOUCHERON dont le siège social est sis [Adresse 8] Défaillante, non constituée S.E.L.A.R.L.

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Bouchra X...et les 31 autres salariés.

DÉFENDERESSE Madame [Z] [X] [V] [K], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Lisa BOUCHEMMA