BI OSPI agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bourdais, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

des enculés", puis en s'en prenant directement à ses interlocutrices, toujours par des expressions peu amènes " plein le cul, de vous et de la hiérarchie, arrêtez de prendre les gens pour des cons, bordel

du Code de procédure civile, - Mis les dépens à la charge de la société SA Bourdais Languedoc.

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 823 990 825, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ

Olonzac (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la société d'exploitation des Etablissements Bourrel

fonction de Président de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [X] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué, (Reims, 11 septembre 2013), que le GAEC du Bourday Maillard (le GAEC), arguant de ce que

Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 novembre 2007, la SCP Piwnica et Molinié, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom du syndicat des copropriétaires du 5 rue Bourdelle

les articles 6 de la loi n° 9-70 du 2 janvier 1970 alors applicable et 72 du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 ; Attendu que la société Yvan Beal a, le 9 octobre 2001, donné à la société Gedim Bourdais

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, L'AUTOMOBILE DE BOURGAUX, CROISANT UN CAMION DONT LE CONDUCTEUR EST RESTE

: Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Presseport, Logan Portage, Euro Services International, Paris Est Portage, Cesar Service, Clin d'œil communication et l'établissement Michel Bourdales

L’établissement Michel Bourdales a sollicité le bénéfice du fonds d’aide au portage de la presse instituée par le décret du 6 novembre 1998, au titre de l’année 2022.

SAISON D'OR [Localité 3] Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florent BOURDALLÉ

Le Bourdon, président de la chambre de l'instruction, Mme Farjon et M.

Par un mémoire, enregistré le 24 janvier 2024, la SCCV La Villa Bourda déclare accepter ce désistement et renoncer à ses demandes.

avait droit à l'AAH au titre de la période allant du mois de septembre au mois de décembre 1999, la cour d'appel retient essentiellement que l'intéressée, qui est sortie de l'institut médico-éducatif Bordage-Fontaine

Alors qu'un bourrage s'était produit dans la trémie de la moissonneuse-batteuse, M. [N] est monté sur l'engin afin de débloquer la trémie.

Thierry LENOIR Greffier d'audience: MeUgo SALAGOITY ENTRE Demandeur : L2C (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] M [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté (e)(s) : MeFlorent BOURDALLE, DLB avocats associés

décision en date du 21 Octobre 2020 (20/00000204) désignant Monsieur [I] [T] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [U] [X] [Z], représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE