Par assignation du 19 décembre 2007, Monsieur Jules Jean X... a fait citer le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble... à AJACCIO, Monsieur Bruno Y... et son épouse Madame Sandrine A....

A la demande de la Confédération CFTC, le président du Tribunal de Grande Instance de PONTOISE, par ordonnance de référé du 17 septembre 2010, désignait un expert comptable pour vérifier la comptabilité

Bruno Z..., des fonds provenant de la vente du bien indivis entre MM.

fonctionnement du comité d'entreprise ; "aux motifs propres qu'il résulte d'une note interne à l'entreprise en date du 23 juin 1997 et encore des termes d'une lettre du 3 octobre 1997 adressée à Bruno

Y... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes ; Attendu que, sous couvert de griefs non fondés de défaut de motifs et de défaut de réponses à conclusions, le moyen ne tend qu'à remettre en discussion

Z... pourraient rechercher la responsabilité de l'appelant ; Que le surplus les prétentions des intimés sera donc rejeté., Attendu, sur la demande reconventionnelle de Bruno X..., dont la recevabilité

né le 17 Février 1960 à Oran (Algérie) ... 48160 St Andeol de clerguemort Représenté par Me Olivier BRUN de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Brigitte

naissance 4] 1984 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 mars 2024, tenue par Bruno

Y... a, entre temps, été placé en redressement judiciaire et M° Bruno Walczak, en qualité de représentant des créanciers, a été appelé en cause.

conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER, Juge, assistés de : * Maître Bruno

23/06/2026 à 14:20, afin que soit ordonnée ou non la poursuite de la période d'observation, conformément à l'article L.631-15 du Code de commerce ; PAR CES MOTIFS : LE TRIBUNAL STATUANT EN PREMIER RESSORT

(Seine-Saint-Denis), 2°) la société Bruno Z..., dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), 3°) la société Construire, dont le siège est ...

de 20 contrats à durée déterminée, faute de revêtir un caractère occasionnel la société QUALICONTACT ne peut prétendre que Monsieur Bruno X... soit un salarié vacataire au sens de la convention collective

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Transports Bruno Robert et Bruno Robert entrepôts du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

Jean-Paul, Bruno et Etienne Y... et la société "Les fils de Mme Z...".

Par une décision n° 19022018 du 1er décembre 2023, la Cour nationale du droit d'asile a rejeté sa demande.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,17 mai 2006), que la société Or brun, titulaire d'une marque communautaire

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 16 septembre 1996 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 F d' amende